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Statuts, règlements et chartes
Rubrique dédiée aux statuts, règlements et chartes où vous trouverez une compilation des documents essentiels qui régissent notre organisation. Cette section vous offre un accès rapide et clair à toutes les informations nécessaires pour comprendre nos fondations, nos valeurs et notre organisation.
Statuts et contrats d'établissement
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- Contrat de site UPL - Volet commun - 2020/2025Signé le 21 avril 2022
- Contrat de site UPN - Volet spécifique - 2020/2025Signé le 21 avril 2022
- Règlement intérieur - Conseils centrauxCA 24 Janvier 2021
- Règlement intérieur général - Université Paris Nanterre18 novembre 2003 - Ensemble des dispositions du règlement intérieur de l'Université Paris Nanterre
- Statuts - Université Paris NanterreApprouvés au CA du 30/01/2024
Chartes de l'Université Paris Nanterre
- Charte anti-plagiat - Scolarité / RechercheApprouvée au CAC du 11/12/2018
- Charte des examens - UPNCFVU du 11 juin 2020
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- Charte Handicap - UPNVersion adoptée par la CFVU du 5 décembre 2022
Documentation de communication
- Brochure Institutionnelle - Université Paris NanterreVersion 2018/2019
- Calendrier Universitaire 2023/2024Consultez le calendrier universitaire 2023/2024
- Calendrier Universitaire 2024/2025Consultez le calendrier universitaire 2024/2025
- Organigramme fonctionnel global de l'Université Paris NanterreTous les services, structures et composantes de l'université
- Plan du campus - Université Paris NanterrePour faciliter vos déplacements et trouver les appuis vélos, téléchargez le plan du campus
- Rapport d'activité - Université Paris NanterreVersion 2018/2019
Documentation liée aux Ressources Humaines
- DRH3 - Rapport Social Unique 2021Décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020
- DRH3 - Rapport Social Unique 2022Décret n°2020-1493 du 30 novembre 2020
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Documentation liée à la Scolarité
- Charte anti-plagiat - Scolarité / RechercheApprouvée au CAC du 11/12/2018
- Charte des examens - UPNCFVU du 11 juin 2020
- Charte Handicap - UPNVersion adoptée par la CFVU du 5 décembre 2022
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- Modalités de Contrôle des Connaissances et des Compétences 2020-2024Approuvées par la CFVU du 26/02/2020 - Modifiées par délibération de la CFVU du 11/10/2021
Documentation liée à la recherche
- Charte anti-plagiat - Scolarité / RechercheApprouvée au CAC du 11/12/2018
- Charte de déontologie des métiers de la Recherche26 janvier 2015
- Circulaire MENESR relative à la politique d'intégrité scientifique au sein des opérateurs de rechercheCirculaire du 15 mars 2017
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- Formulaire de soumission au Comité d’Ethique de la Recherche CER-PNDossier et grille d'auto-évaluation 2023
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- Protection des données - Fiche de registre de traitement 2021Attention ! Il s'agit uniquement de modèles qui devront parfois faire l'objet d'adaptations.
- Protection des données - Formulaire de consentement TYPEAttention ! Il s'agit uniquement de modèles qui devront parfois faire l'objet d'adaptations.
- Protection des données - Guide pour la protection des donnéesCe guide est à destination de toute personne étant rattachée à l’UPN qui souhaite mener une étude qui concerne les personnes
- Protection des données - Note d'information TYPEAttention ! Il s'agit uniquement de modèles qui devront parfois faire l'objet d'adaptations.
- Règlement intérieur - Comité d’éthique de la recherche PARIS NANTERRE (CER-PN)Adopté par la Commission de la Recherche du 06 octobre 2020 et par le Conseil d’Administration du 19 octobre 2020
Mis à jour le 30 avril 2024