Circulaire MENESR relative à la politique d'intégrité scientifique au sein des opérateurs de recherche

Circulaire du 15 mars 2017

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Lettre-circulaire relative à la politique d’intégrité scientifique au sein des établissements d’enseignement supérieur et de leurs regroupements, des organismes de recherche, des fondations de coopération scientifique et des institutions concourant au service public de l’enseignement supérieur et de la recherche, ci-après dénommés « opérateur(s) de recherche », et au traitement des cas de manquements à l’intégrité scientifique

L’intégrité scientifique, qui se comprend comme l'ensemble des règles et des valeurs qui doivent régir l'activité de recherche, pour en garantir le caractère honnête et scientifiquement rigoureux, est la condition indispensable du maintien de la confiance qu’accorde la société aux acteurs de la recherche.

L’objet de la présente lettre est de renforcer la politique d’intégrité scientifique de notre pays par la mise en œuvre d’une série de dispositions concrètes dans chacun de nos opérateurs de recherche.