Personnels BIATSS - Règlement intérieur relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail

Règlement intérieur relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail

Dans le règlement intérieur relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail vous trouverez notamment les informations légales concernant : 
  • La définition de la durée du travail
  • L'organisation et l'aménagement du temps de travail
  • Les congés
  • Le compte épargne-temps
  • Le cumul d'activités accessoires
  • Le don de jours
  • Les autorisations d'absence
Dates
Créé le 6 octobre 2023

Mis à jour le 22 mars 2024