Recueil des actes administratifs

Le recueil recense l’ensemble des actes et décisions de l’Université dont la publicité est obligatoire, principalement les actes à portée générale et les délibérations des conseils centraux. 

L'université

• 
  Statuts - Université Paris Nanterre

  Approuvés au CA du 30/01/2024

Composantes et instituts

• 
  Statuts de l'Institut de Préparation à l'Administration Générale (IPAG)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts de l'UFR Droit et Science Politique (DSP)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du 17 avril 2023
• 
  Statuts de l'UFR Langues et Cultures Étrangères (LCE)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du 17 avril 2023
• 
  Statuts de l'UFR Philosophie, Information-Communication, Langage, Littérature, Arts du Spectacle (PHILLIA)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du 19 juin 2023
• 
  Statuts de l'UFR Sciences Économiques, Gestion, Mathématiques, Informatique (SEGMI)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du 17 avril 2023
• 
  Statuts de l'UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du 13 mars 2023
• 
  Statuts de l'UFR Sciences Psychologiques et Sciences de l'Éducation (SPSE)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du 19 juin 2023
• 
  Statuts de l'UFR Sciences Sociales et Administration (SSA)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du 17 avril 2023
• 
  Statuts de l'UFR Systèmes Industriels et Techniques de Communication (SITEC)

  Approuvés par le Conseil d'Administration du 19 juin 2023

Services communs

• 
  Statuts de COMETE - Centre Optimisé de Médiatisation et de Technologies Educatives

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts de l'ACA² - Action Culturelle et Artistique / Animation du Campus et Associations

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts de MEDIADIX - Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du RSU-DD - Service Responsabilité Sociétale des Universités et Développement Durable

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du SAS - Service de l'Action Sociale

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du SCD - Service commun de la documentation

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du SCUIOIP - Service Commun Universitaire d'Information, d'Orientation et d'Insertion Professionnelle

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du SFCA - Service Formation Continue & Alternance

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du SRI - Service des Relations Internationales

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du SUAPS - Service universitaire des activités physiques et sportives

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du SUFOM - Service Universitaire de Formation des Maîtres

  Approuvés par le Conseil d'Administration du
• 
  Statuts du SUMP - Service universitaire de médecine préventive

  Approuvés par le Conseil d'Administration du

Chartes

• 
  Charte anti-plagiat - Scolarité / Recherche

  Approuvée au CAC du 11/12/2018
• 
  Charte de déontologie des métiers de la Recherche

  26 janvier 2015
• 
  Charte des échanges internationaux - UPN

  CFVU du 25 novembre 2024
• 
  Charte des examens - UPN

  CFVU du 11 juin 2020
• 
  Charte des valeurs de l’Université Paris Nanterre

  Mai 2023
• 
  Charte Handicap - UPN

  Version adoptée par la CFVU du 5 décembre 2022
• 
  Création et gestion des groupes Google - Note aux personnels

  28 novembre 2024
• 
  Règles d'attribution d'espaces Google Drive individuels et partagés

  22 octobre 2024

Schémas directeurs

bientôt disponible

Délibérations des conseils

• Consultez toutes les délibérations des conseils sur notre page dédiée

Délégations de compétences (pouvoirs)

• 
  Délégations de compétences

  Instances et élections

Délégations de signature

• 
  Délégations de signature

  Instances et élections

Arrêtés et décisions de la présidence

• Consultez tous les arrêtés et décisions du président sur notre page dédiée

• 
  Admissions en deuxième cycle pour l'année universitaire 2024-2025 : attendus locaux et critères de recrutement

  Adoptés par le CA du 11 décembre 2023 après avis de la CFVU du 04 décembre 2023
• 
  Admissions en deuxième cycle pour l'année universitaire 2024-2025 : délibération générale et capacités d'accueil

  Adoptés par le CA du 11 décembre 2023 après avis de la CFVU du 04 décembre 2023
• 
  Admissions en première année de premier cycle pour l'année universitaire 2024-2025 : attendus locaux, critères de recrutement et capacités d'accueil

  Adoptés par le CA du 11 décembre 2023 après avis de la CFVU du 04 décembre 2023
• 
  Admissions en première année de premier cycle pour l'année universitaire 2024-2025 : délibération générale

  Adoptés par le CA du 11 décembre 2023 après avis de la CFVU du 04 décembre 2023
• 
  Délibération 2024-0559 relative au admission en première année de premier cycle 2025-2026

  Adoptés par le CA du 16 décembre 2024 après avis de la CFVU du 09 décembre 2024
• 
  Délibération 2024-560 relative aux admissions en première année de master 2025-2026

  Adoptés par le CA du 16 décembre 2024 après avis de la CFVU du 09 décembre 2024
• 
  Délibération 2025-003 relative aux admissions en deuxième année de master 2025-2026

  Adoptés par le CA du 27 janvier 2025 après avis de la CFVU du 20 janvier 2025