Version française Université Notre organisation
Actes réglementaires et administratifs - Arrêtés et décisions du Président
Arrêtés relatifs aux formations
- Arrêtés portant composition des jurys de délibération
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- ARR 2023-00166 - LCE - Arrêtés jury examensArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00177 - IUT - Jury d'examens - LICENCE PROArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00177 - SITEC - Arrêtés jury examensArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00181 - SUFOM - Arrêtés jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00207 - SSA - Arrêtés jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00208 - SEGMI - Arrêtés jury examensArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00223 - SPSE - Arrêtés jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00224 - DSP - Arrêtés jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00225 - SITEC - Arrêtés jury examen - Métiers de l'industrieArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00288 - PHILLIA - Arrêtés jury examensArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00122 2024-00127 - STAPS - Arrêtés modificatifs Jury d'examens MasterArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00172 2024-00173 - LCE - Arrêtés modificatif jury examenArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00180 - IUT- Arrêté modificatif BUTArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00197 - LCE - Arrêté modificatif VESArrêtés relatifs aux formations
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- Arrêtés portant composition des comités de recrutements, commissions d’examens des vœux et commissions pédagogiques
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- ARR 2023-00038 - LCE- CEVArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-00043-1 2023-00044 - IUT - Commission pédagogique - LICENCE - CEV BUTArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-0005-2 - SITEC - Commission pédagogique - MASTERArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2023-0005-4 - SITEC - Comité de recrutement - MASTERArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00032-00033 - SUFOM - Comité de recrutement et commissions pédagogiques MASTER - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00128 - STAPS - VES - Comité de recrutement - LICENCES - MASTER - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00141-1 - LCE - CEV - VES - Commission pédagogique Comité de recrutement - DOUBLE LICENCE - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00147-1 - SPSE - Comité de recrutement - LICENCE- L2-L3 ET MASTER 2Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00148 - SPSE - Commission pédagogique MASTER 1ère année - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00161-00162 - SEGMI - VES - Double licence - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00163 - SEGMI - Comité de recrutement - LicenceArrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00164 - SEGMI - Comité de recrutement Master - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00171 - SPSE - CEV LICENCE 1 ère année - 2024/2025Arrêtés relatifs aux formations
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- Arrêtés relatifs aux règles d’assiduités
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- ARR 2024-00045 - Assiduité des étudiants de la journée du 8 mars 2024Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2024-00283 - Conditions de scolarité et d'assiduité des étudiants 2024-2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2025-00048 - Arrêté portant dispense du contrôle d'assiduité pour les journées du 11 et du 13 mars 2025Arrêtés relatifs aux formations
- ARR 2025-00094 Conditions de scolarité et d'assiduité des étudiants 2025-2026Arrêtés relatifs aux formations
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Décisions portant nomination
- Arrêté portant nomination d'un administrateur provisoire à la direction du SUAPSArrêté n°2025/00111
- Arrêté portant nomination de la directrice de l'UFR SPSEArrêté 2026/00201
- Arrêté portant nomination de la directrice du service commun APIArrêté 2025/00135
- Arrêté portant nomination du directeur adjoint de l'UFR SEGMIArrêté 2026/00049
- Arrêté portant nomination du directeur adjoint de l'UFR SITECArrêté 2026/00197
- Arrêté portant nomination du directeur de l'UFR SEGMIArrêté 2026/00048
- Arrêté portant nomination du directeur de l'UFR SITECArrêté 2026/00196
- Arrêté portant nomination du directeur du SUAPSArrêté 2026/00199
Elections
- Arrêté de proclamation de résultats (élection de la présidente de l'université)Arrêté N°2024/00216
Mis à jour le 04 juin 2026