Version française / Recherche / Science Ouverte et Ethique
Charte anti-plagiat - Scolarité / Recherche
Approuvée au CAC du 11/12/2018
La présente Charte définit les dispositions communes à l’ensemble des composantes et services, personnels et usagers de l’Université concernant le plagiat et ses conséquences juridiques, disciplinaires, pénales, et civiles.
La présente Charte a également vocation à garantir la qualité des diplômes délivrés, à permettre leur valorisation, et à garantir la qualité de la recherche à l’Université.
Elle s’applique à toute production intellectuelle des usagers dans le cadre de leur formation universitaire. Elle s’applique donc aux épreuves organisées dans le cadre du régime normal « contrôle continu », aux épreuves organisées pour les étudiant-e-s relevant de l’enseignement à distance, aux épreuves de contrôle terminal, aux épreuves de la session de rattrapage, ainsi qu’à tout document rendu dans le cadre de travaux effectués (notamment mémoires, rapports de stage, thèses, etc).
Elle s’applique également à toute production intellectuelle des enseignants-chercheurs dans le cadre de leur recherche. Elle s’applique donc aux diverses travaux et comptes rendus de recherche, ainsi qu’à tout document produit dans le cadre de leur recherche.
Mis à jour le 25 juillet 2024