MME Aurelie Ballot-lena

Enseignant-chercheur / Enseignante-chercheuse

Fonction

Directrice adjointe de l'UFR DSP chargée de la professionnalisation

Coordonnées

Coordonnées

F 335
Tél
0140977672
Mail
aurelie.ballot-lena@parisnanterre.fr
Structure(s)
Centre du droit civil des affaires et du contentieux économique (CEDCACE)

Discipline(s)

Droit privé

Disciplines enseignées

Droit économique, droit des affaires et des sociétés (de la capacité au M2);
Droit civil des affaires (responsabilité civile professionnelle, gestion du patrimoine)
Raisonnement juridique et expression juridique (L1, capacité en droit)
 

Thèmes de recherche

- droit des sociétés, droit des affaires et droit économique
- les sources du droit des affaires ("soft law" ou "droit souple")
- l'articulation entre le droit civil et le droit des affaires
- la responsabilité civile professionnelle
- concurrence déloyale et pratiques commerciales déloyales

Curriculum Vitae

(à jour au 17/07/22)
 
  • Fonctions actuelles
- Maître de conférences à l’Université Paris Nanterre
- Directrice adjointe de l'UFR DSP, en charge de la professionnalisation
- Membre du  Centre d'études du droit des affaires et du contentieux économique (CEDCACE - EA3457)
 
  • Activités de recherche

    •    Ouvrages
    o    Droit commercial, avec G. Decocq, Dalloz, coll. Hypercours (co-auteur depuis la 5ème édition, parue en 2011, 10e édition en cours de rédaction)
    o    La responsabilité civile en droit des affaires : des régimes spéciaux vers un droit commun, LGDJ, coll. Bibliothèque de droit privé, tome 493, 2008

    •    Articles et contributions à des ouvrages collectifs récents
    o    « Le juge judiciaire et le secret des affaires », in La justice et le secret, dir° Ch. Archan, Droit et cultures, à paraître 66.151 signes espaces compris)
    o    « Le chef d’entreprise âgé », in Inclusion ou exclusion des personnes âgées, dir° M. Mercat-Bruns, C. Bourdaire-Mignot et T. Gründler, Retraite et société, à paraître (62.970 signes espaces compris)
    o    « Le renouvellement des actes de concurrence déloyale, l’exemple du dénigrement et de la désorganisation », in La concurrence déloyale, une nouvelle arme dans la concurrence, dir° M. Chagny, Lamy de la concurrence, décembre 2021, pp. 21 à 25
    o    « Concurrence déloyale et responsabilité civile de droit commun », Contrats-Concurrence-Consommation juin 2019, dossier 3, pp. 14 à 20
    o    « Sens et non-sens de la responsabilité civile en matière droit des affaires », in De la responsabilité civile à la socialisation des risques ; dir° J. Le Bourg et Ch. Quézel-Ambrunaz, Projet ANR, CDPPOC, 2018, pp. 251 à 273
    o    « Codes de gouvernance et sociétés non cotées », in L'efficacité des codes de gouvernance. Perspectives comparées et pluridisciplinaires, dir° S. Harnay, T. Sachs et K. Deckert, Rapport pour le GIP Mission de recherche Droit et Justice, septembre 2017, pp. 231 à 245
    o    « La trahison en droit des affaires », in La trahison, dir° J. Meyer, Droit et cultures, 2017/2, pp. 89 à 113

    •    Notes sous arrêts ou projets de textes ; chroniques de jurisprudence 
    o    Chronique de jurisprudence « Concurrence déloyale et pratiques restrictives » avec G. Decocq, La Semaine Juridique Entreprise et Affaires (JCP E), 2018, p.1474 ; JCP E 2017, p.1418 ; JCP E 2016, p.1347 ; JCP E, 2015, p.1264 et JCP E, 2011, 1135
    o    « L’indépendance proclamée de l’action en responsabilité pour insuffisance d’actif », note sous Cass. com. 8 avril 2015, chronique du CEDCACE « Droit civil des entreprises », Petites Affiches 17 décembre 2015
    o    « Du fondement de la contrepartie financière dans les obligations de non-concurrence », avec S. Raymond, note sous Cass. 1ère civ. 2 octobre 2013 et Cass. com. 8 octobre 2013, chronique du CEDCACE « Droit civil des entreprises », Petites Affiches 7 juillet 2014
    o    « Action récursoire de la société contre son ancien dirigeant : détermination du point de départ de la prescription », note sous Cass. com. 6 mai 2014, JCPE 2014, 1360
    o   « La rupture de relations commerciales établies et les sources de la responsabilité civile », note sous Cass. com. 3 avril 2012 et Cass. com.3 mai 2012, chronique du CEDCACE « Droit civil des entreprises », Petites Affiches 7 mars 2013

    •    Communications et colloques récents
    o    « La mise en œuvre et la prescription de la nullité » et « L’effet rétroactif de la nullité », séminaire de droit comparé franco-belge sur la réforme du droit des contrats organisé le 11 mars 2022 sous la direction d’Olivier Deshayes (Université de Paris Nanterre) et Rafaël Jafferali (ULB)
    o    « Le renouvellement des actes de concurrence déloyale », conférence organisée le 27 septembre 2021 par l’AFEC et l’Université Paris Dauphine sur « La concurrence déloyale, une nouvelle arme dans la concurrence »
    o    « Concurrence déloyale et parasitisme », colloque organisé le 1er juin 2021 à l’Université Paris Dauphine par le CR2D sur « Un an de droit de la concurrence : les principales décisions rendues en 2020 »
    o    « La société commerciale, outil juridique d'organisation de l'entreprise », congrès international d’Histoire des entreprises en France organisé du 11 au 13 septembre 2019 par l’Université Paris-Dauphine, Sorbonne Université, et l’ESCP Europe
    o    « Sens et non-sens de la responsabilité civile en droit des affaires », colloque organisé les 6 et 7 juin 2019 par l’Université de Savoie-Mont Blanc en clôture du projet ANR « De la responsabilité civile à la socialisation des risques »
    o    « Concurrence déloyale et responsabilité civile » ; colloque organisé le 15 mars 2019 par l’Université Aix-Marseille, l’Université Paris-Dauphine et la Cour de cassation sur « Autonomie et Concurrence : Les nouvelles contraintes concurrentielles de l’entreprise »
    o    « La définition de la société à la lumière du projet de loi PACTE et du rapport Sénard-Notat » ; conférence organisée par le CEDCACE le 6 juillet 2018 sur les réformes de l’année 2018 au prisme du droit civil des affaires et du contentieux économique

    •    Organisation et suivi de la recherche
    o    membre du Centre d’études du droit civil des affaires et du contentieux économique (CEDCACE) ; UPN (EA 3457) ; depuis 2000
    o   direction de mémoires – Master 2 Droit privé fondamental et Master 2 Contrats et contentieux
    o   organisation de tables rondes sur les métiers du droit
    o    membre de comités de suivi de thèse
    o    membre de jury de soutenance de thèse


    Activités pédagogiques récentes 

    •    Cours Magistraux
    o    droit des sociétés (L3 droit ; 2021-2022 - 30h)
    o    droit des affaires (L2 droit ; depuis 2019 - 33h et L3 AES ; 2021-2022 - 24h)
    o    droit commercial (Capacité en droit ; 2013 à 2020 - 36h)
    o    expression juridique (Capacité en droit ; 2016 et 2020 - 9h)

    •    Séminaires
    o    raisonnement juridique appliqué aux personnes (L1 droit et droit français-droits étrangers ; 2021-2022 – 20h)
    o    droit des affaires (M2 Justice – Procès – Procédures ; depuis 2020 – 18h)
    o    expression juridique (Capacité 1 ; depuis 2020 – 10h)
    o    responsabilités professionnelles (M 2 Droit privé ; 2010 à 2019 – 24h en binôme avec un collègue pénaliste puis, depuis 2020, 18h)
    o    gestion du patrimoine (M1 Droit du patrimoine ; 2020 – 33 h en trinôme avec deux collègues spécialistes de droit patrimonial de la famille et de droit fiscal)

    •    Autres expériences pédagogiques
    o    concurrence déloyale et parasitisme ; séminaire du DU Juriste concurrence, Université Paris-Panthéon-Assas ; 2022 (4h)
    o    participation à EUCLID, clinique juridique de l’Université Paris Nanterre ; encadrement des étudiants, suivi et évaluation du rapport ; depuis 2021 (Master – 18h)
    o    responsable de l’UE « Outils de professionnalisation – stage » ; définition du cadre pédagogique du stage obligatoire, suivi des étudiants et évaluation du rapport ; depuis 2020 (L3)
    o    tutrice dans la filière apprentissage du Master 2 Contrats et contentieux – suivi des apprentis en entreprise – direction de mémoires ; depuis 2000
    o    cours de droit approfondi des sociétés ; mission d’enseignement au Collège franco-roumain d’Etudes européennes de Bucarest (Roumanie) ; novembre 2016 (M2 – 24h)
    o    cours de droit du financement des entreprises ; Master Droit Économique de l’Ecole de droit de SciencesPo ; 2015-2016 (M1, 24h)
    o    cours de droit français des contrats commerciaux ; mission d’enseignement à l’Université de San Salvador (USAL) à Buenos Aires (Argentine) ; octobre 2015 (L3, 40h) 
    o    sessions de formation continue « Culture juridique » ; Ipag de l’Université de Paris Nanterre en partenariat avec les Rectorats des académies de Versailles et de Créteil (destinée notamment aux enseignants du secondaire chargés du cours « Droit et Grands enjeux Contemporains ») ; 2015 à 2018 (8h répartis sur 4 thèmes : La propriété, l’entreprise, le contrat et la responsabilité)
    o    sessions de formation continue (à l’ENM : concurrence déloyale et parasitisme ; mars 2015, mars 2016 et mars 2017 (3 h) – directrice scientifique de la session de formation en février 2022 et à l'EDAGO, session de formation continue en juillet 2022 sur la concurrence déloyale)
    o    cycle de conférences sur les métiers du droit ; Université Paris Nanterre ; 2015-2018 (M 1 Droit des affaires, 24h)
    o    responsable du module Professionnalisation ; Université Paris Nanterre ; mise en place du module de suivi des étudiants en stage (L3 - obligatoire) ; 2011-2014 



    Activités administratives

    •    Responsabilités administratives
    o    directrice adjointe chargée des relations professionnelles de l’UFR DSP ; depuis 2019
    o    vice-présidente de la section de droit privé (section 01)  ; 2017 à 2019 
    o    codirectrice du Master 2 Contrat et Contentieux, filière apprentissage du M2 de Droit privé fondamental ; 2015 à 2021
    o    co-responsable du Tutorat pour les étudiants de première année de Licence de l’Ufr Dsp de l’Université Paris Nanterre ; 2016 à 2019

    •    Participation à des conseils de gestion
    o    membre du conseil de l’UFR Droit et sciences politiques (DSP)  ; 2014 à 2019
    o    membre du conseil du Cedcace  ; 2012 à 2018
    o    membre du comité consultatif de discipline (CCD) de la section droit privé  ; 2013-2017 

    •    Participation à des conseils pédagogiques
    o    membre du Conseil de Perfectionnement du Master de droit privé ; depuis 2019
    o    membre de l’Equipe Licence de l’UFR DSP (devenue le Comité de Perfectionnement) - enseignante référente pour les étudiants de Licence (L 3 droit et L 2 droit français-droit étranger) – mise en place du LMD 3 ; 2011-2014 

    •    Participation à des examens professionnels
    o    jurys d’examen du CAPA (écrits et oraux), HEDAC ; depuis 2017
    o    jurys d’examens d’entrée du CRFPA (écrits, oraux techniques et grand oral), IEJ Henri Motulsky ; depuis 2009

     

Corps

Maître de Conférences

Mis à jour le 25 septembre 2024