Publications & communications
Dribbles et contrepieds dans les prétoires, le juge de droit commun dernier rempart! (CJUE, 1er août 2025, C-600/23, RFC Seraing et a. c. FIFA et a.), Jurisport 271, fév. 2026
Agence nationale du sport : annulation de la convention constitutive initiale (Conseil d’Etat, 8 juil. 2020, n°431489), Jurisport n°213, nov. 2020
Tribunal arbitral du sport: une hégémonie contestée (CA Bruxelles, 11 janv. et 29 août 2018, Doyen Sports Investments, RFC Seraing et autres c. FIFA et a.), Revue juridique et économique du sport-Jurisport, mai 2019, n°197
Tempête sur le lac: naïades vs aviron. Avantage à l'herbier protégé, mais les installations sont toujours en place... (TA Grenoble, 24 juin 2014; CAA Lyon, 26 avril 2016; TA Grenoble, 17 oct. 2017, Féd. des asso. de protection du lac d'Aiguebelette et a.), Revue Droit de l'Environnement, n°268, juin 2018
Directive TVA : Le bridge n'est pas une activité sportive (CJUE, 26 oct. 2017, aff. C-90/16, English Bridge Union Limited), RJES - Jurisport, mai 2018, n°186
La protection de la marque olympique devant le juge: attention aux retours de flamme!, RJES - Jurisport, octobre 2017, n°179
Propos introductifs à l'intervention des juristes lors de la journée inaugurale de la Chaire de l'UNESCO « Etude du dopage et analyse des politiques antidopage » attribuée à l'Université Paris-Nanterre, 6 juin 2017, Amphi S2
Trafic de produits dopants et notion de substances vénéneuses : le juge d’instruction peut ordonner une mesure d’expertise du dossier médical d’un sportif non mis en examen, RJES-Jurisport, Juillet/août 2016, n°166
Le nouveau cadre légal de la relation de travail dans le sport professionnel, Gazette du palais, 9 février 2016, n° 6, p. 13
Violences et incivilités: la protection légale de l'arbitre, RJES - Jurisport, n° 149, janvier 2015, pp. 22-23
Aux origines de la législation antidopage: premiers textes et premiers déboires, 16èmes Carrefours d'Histoire du sport, Université Lyon 1, 27 octobre 2014 (communication orale)
L'organisation institutionnelle des sports de nature, ou l'impératif de concertation dans la gestion des sites, revue Droit de l'environnement, n° 225, juillet/août 2014, pp. 267-273; ég. consultable sur http://www.envitonnement-magazine.fr/article/26659-l-organisation-institutionnelle-des-sports-de-nature/
L’arbitre et le joueur en faute : les fondements réglementaires de la décision arbitrale, VIII° colloque AC2F Football et recherches, Université Caen Basse Normandie, 27 mai 2014 (comm. orale)
Le droit des sports de nature : un horizon élargi, Colloque international La Naturalité en mouvement, Cermosem, 20-21-22 mars 2013, Le Pradel (communication orale)
Procédures antidopage dans le sport : la fin justifie-t-elle les moyens ?, Colloque international Droits de l’Homme et dopage, Université Haute Bretagne Rennes 2, 24-25 mars 2011 (comm. orale)
L’évolution des lois antidopage, chapitre 3 in Les dispositifs antidopage à l’épreuve de la critique, (dir. P. Trabal), Rapport du contrat de recherche MILDT-INSERM 02, déc. 2010, pp. 105-151
Aspects juridiques de la formation des joueurs professionnels dans les sports collectifs, in Sport et Travail (coord. C. Sobry), L’Harmattan, juin 2010, pp. 205-219
Les mutations du cadre juridique de la profession d’agent sportif : vers un dispositif enfin efficient ?, 4ème colloque international Football et Recherches, Clairefontaine, juin 2009 (comm. affichée)
La sécurité dans les stades, les supporters-hooligans et la responsabilité des clubs de football, ou la difficile intégration des principes du droit commun dans le pouvoir disciplinaire fédéral, in Science et football - Recherches et connaissances actuelles (coord. B. Zoudji), PUV, mai 2009, pp. 89-100
Une réponse législative à un besoin éthique dans le sport : le régime des centres de formation des clubs de football professionnel en France, Colloque international Ethique et Sports en Europe, Université Haute Bretagne Rennes 2, avril 2009 (comm. orale)
Le cadre juridique du suivi médical des sportifs, Juris-Associations, n° 406, 2009
Protection de la santé des sportifs : défaillance de l’organisateur, quelles conséquences ?, Juris-Associations, n° 406, 2009
La réglementation des activités de natation et de baignade, Revue Tourisme et Droit, n° 99, 2008
De l’importance du football dans l’évolution de la législation sur le sport : l’exemple de la sécurité dans les stades, 3ème colloque international Football et Recherches, Faculté des Sciences et Métiers du Sport, UVHC, mai 2008 (communication affichée)
L’encadrement de sport contre rémunération : un cadre juridique rénové, Juris-Associations, n° 378, 2008, Dalloz ; et mise à jour in n° 383, 2008
Les responsabilités civile et pénale de l’organisateur et du pratiquant de sports de nature, Revue Tourisme et Droit, n° 90, sept. 2007
La formation professionnelle des jeunes sportifs dans les sports collectifs, Colloque international Sport et Travail, Université de Lille 2, 2007 (communication orale)
La surveillance sanitaire des sportifs dans la loi du 5 avril 2006 relative à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs, RJES, n° 81, décembre 2006
La loi du 1er août 2003 : une profonde réforme du régime juridique des fédérations sportives, Gazette du Palais, n° 81/83, 21/23 mars 2004, pp. 2-10
Les effets de la construction européenne sur les réglementations sportives, in Ethique et spectacle sportif (dir. O. Chovaux et C. Coutel), Artois Presse Université, coll. Cultures Sportives, 2003, pp. 109-131