Kevin Mariat

Enseignant-chercheur / Enseignante-chercheuse

Fonction

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles Codirecteur du master droit pénal international et comparé (DPIC)

Coordonnées

Discipline(s)

Droit privé

Disciplines enseignées

Droit pénal comparé ; droit des crimes internationaux ; criminologie ; procédure pénale ; procédure pénale italienne

Thèmes de recherche

Procédure pénale ; droit pénal international, européen et comparé ; droit des crimes internationaux ; droit et mémoire ; justice transitionnelle ; droit comparé

Curriculum Vitae

I. PARCOURS PROFESSIONNEL

  • Depuis 2023 : Codirecteur du master droit pénal international et comparé (DPIC), Université Paris Nanterre
  • Depuis 2021 : Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Paris Nanterre, Centre de droit pénal et de criminologie.
  • 2020-2021 : Maître de conférences contractuel, Université de Nîmes, Équipe CHROME.
  • 2018-2020 : ATER à plein temps, Lyon 3, Équipe de recherche Louis Josserand.
  • 2014-2017 : Doctorant contractuel, Lyon 3, Équipe de recherche Louis Josserand.
II. PARCOURS UNIVERSITAIRE
  • 2019 : Doctorat en droit privé, Lyon 3, Équipe de recherche Louis Josserand.
  • 2015 :
    • DU de droit italien, Lyon 3, mention TB, major.
    • DU de droit allemand, Lyon 3, mention TB, major.
  • 2014 : M2 de droit pénal fondamental, Lyon 3, mention B, major.

III. TRAVAUX DE RECHERCHE
 
A. Thèse de doctorat
          B. Autres travaux écrits
  • « Déverrouillez-moi…oui mais pas tout de suite : le nouvel article 689-11 du code de procédure pénale », AJ Pénal 2024, p. 24.
  • « La montée en puissance du témoin assisté », AJ Pénal 2024, p. 13.
     
  • Avec Maxime Lassalle, « Quelles spécificités du droit pénal français à la lumière du droit comparé ? (sur la responsabilité des personnes morales pour crimes internationaux) », Annuaire de justice transitionnelle 2022, à paraître fin 2023.
  • « Ce que comparer veut dire » D. 2023, p. 1471.
  • « La compétence universelle, à quel prix ? », AJ Pénal 2023, p. 277.
  • « Crime de guerre ou contre l’humanité : la Cour de cassation reconnaît la compétence universelle de la France ! », Le Club des juristes, 26 mai 2023.
  • « À qui appartient l’action civile ? », AJ Pénal 2023, p. 188.
  • « Compétence universelle de la justice française : une audience historique pour la lutte contre l’impunité ! », Le Club des juristes, 23 mars 2023.
  • « 8 + 9 < 3, ou du bon usage de la Convention EDH en matière d'extradition vers un État tiers », AJ Pénal 2023, p. 94.
  • « Pour un code français des crimes internationaux », D. 2023, p. 347.
  • « Le Conseil constitutionnel remet l’action civile à sa place », AJ Pénal 2023, p. 34.
     
  • « Ouverture du procès de K. Kamara pour crime contre l’humanité, barbarie et torture : la guerre du Libéria face à la justice française », Le Club des juristes, 19 octobre 2022, avec Anne-Laure Chaumette
  • « Le juge d’instruction : d’un symbole l’autre », L’IRASCible 2022, n° 9, p. 227.
  • « Compétence des tribunaux répressifs français et de la loi pénale française. – Introduction générale. – Infractions commises en France », JurisClasseur Droit international Fasc. 403-10.
  • « Compétence des tribunaux répressifs français et de la loi pénale française. –Infractions commises à l'étranger », JurisClasseur Droit international Fasc. 403-20.
  • « La compétence universelle à tout prix », AJ Pénal 2022, p. 272.
  • « Crimes commis en Ukraine, qui les jugera ? », Podcast, Dalloz actualité, 17 mai 2022.
  • « La compétence universelle peut attendre », AJ Pénal 2022, p. 80.
  • « De la complémentarité active à la complémentarité tranquille », AJ Pénal 2021, p. 587.
  • « Présentation de la procédure de jugement des ministres en droit comparé », AJ Pénal 2021, p. 573, avec Akila Taleb-Karlsson et Marion Lacaze.
  • « Le juge et la religion », in E. LEMAIRE, J. SAISON et E. UNTERMAIER-KERLÉO (dir.), La déontologie des juges en France. États des lieux et proposition d’avenir, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, p. 101.
  • « Le retour de la question de l’indépendance du ministère public sur la scène politique allemande », Dalloz actualité, 13 octobre 2021.
  • « La recevabilité de l’action pénale privée », Lexbase pénal mai 2021.
  • « Le principe de spécialité du mandat d’arrêt européen dans la jurisprudence de la chambre criminelle », AJ Pénal 2021, p. 189.
  • « La durée des enquêtes préliminaires, la commission Mattei et le droit comparé », D. 2021, p. 707.
  • « La torture, cette politique d’État couverte par l’immunité », AJ Pénal 2021, p. 158.
  • « Condamnation d’un agent du régime syrien pour crimes contre l’humanité : quand l’Allemagne redonne ses lettres de noblesses à la compétence universelle », Dalloz actualité, 17 mars 2021.
  • « Justice transitionnelle, Cour pénale internationale et intérêts de la justice », Rev. sc. crim. 2020, p. 543.
  • « Obligation de vérifier le respect des droits fondamentaux lors d’un transfèrement vers une juridiction pénale internationale », AJ Pénal 2020, p. 533.
  • « Obligation d’informer et immunité d’un chef d’État », AJ Pénal 2020, p. 479.
  • « La CPI autorise l’ouverture d’une enquête sur les crimes commis en Afghanistan », AJ Pénal 2020, p. 300.
  • « Interdiction des autorisations permanentes de requérir une personne qualifiée », AJ Pénal 2020, p. 253.
  • « Premier procès de tortionnaires syriens pour crimes contre l’humanité », AJ Pénal 2020, p. 212.
  • « La sanction des violations des mesures du confinement en Italie : du pénal à l’administratif », AJ Pénal 2020, p. 205.
  • « Consécration d’un droit à l’autodétermination de la fin de vie par la Cour constitutionnelle allemande », AJ Famille 2020, p. 312.
  • « Déclenchement de l’action publique et OPEX », AJ Pénal 2019, p. 610.
  • « Modernisation de la procédure pénale allemande », AJ Pénal 2019, p. 576.
  • « Présentation des résultats de l’enquête sur la laïcité dans la justice réalisée auprès de l’École Nationale Supérieure de Police », in M. PHILIP-GAY (dir.), La laïcité dans la justice, Rapport GIP, 2019, p. 74.
  • « Les enseignements du système italien », in D. SCALIA et L. KENNES (dir.), Du juge d’instruction vers le juge de l’enquête, Anthémis, 2017, p. 215.
  • « Mémoire, justice et droit : la question du principe de légalité », in X. PIN (dir.), Mémoire et droit pénal en France et en Allemagne, SLC, 2017, p. 53.
  • « Filmer les dérives de la justice : Section spéciale, 1975 », in E. JOUVE et L. MINIATO (dir.), Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès, Mare & Martin, 2017, p. 231.
C. Organisation de manifestations scientifiques
  • Procès et mémoire(s) des crimes de masse – Acte III : mémoire des crimes, mémoire des procès, Mémorial d’Izieu, 4 et 5 mai 2023.
  • La compétence universelle face aux crimes internationaux : droit français et droit comparé, Paris, 13 avril 2023, avec Florence Bellivier et Anne-Laure Chaumette.
  • Procès et mémoire(s) des crimes de masse – Acte II : les limites des procès, Poitiers, 23 et 24 mars 2023.
  • Procès et mémoire(s) des crimes de masse – Acte I : l’utilité des procès, Lyon 3, 2 et 3 février 2023.
D. Interventions orales lors de manifestations scientifiques et séminaires
  • Le jury criminel et la procédure pénale italienne, Colloque Paris 8, 4 et 5 octobre 2023.
  • [Séparation des] fonctions, Cycle de conférences « Les mots en procédure : source des maux ? », en ligne, 5 juin 2023.
  • Les fondements de la compétence universelle, Colloque « La compétence universelle face aux crimes internationaux : droit français et droit comparé », Paris, 13 avril 2023.
  • Quelles spécificités du droit pénal français à la lumière du droit comparé ?, Colloque « Guerre en Ukraine, quelle responsabilité pénale pour les personnes morales ? », Clermont-Ferrand, 10 mars 2023, avec Maxime Lassalle.
  • Des procès pour la mémoire : une évidence ?, Colloque « Procès et mémoire(s) des crimes de masse – Acte I : l’utilité des procès », Lyon 3, 2 et 3 février 2023.
  • Auteurs et victimes de crimes de masse en droit pénal international, Colloque « Violence(s) et trauma collectif », Lyon 2, 18 novembre 2022.
  • Fin de vie : petit tour d’horizon des bouleversements à venir en droit comparé, Débat-actualité de l’Équipe Louis Josserand, Lyon 3, 2020.
  • La proposition de loi sur l’écocide, Débat-actualité de l’Équipe Louis Josserand, Lyon 3, 2019.
  • La dénonciation en droit pénal, Journée de l’École doctorale de droit, Lyon, 2018.
  • Décision n°2017-680 QPC, Débat-actualité de l’Équipe Louis Josserand, Lyon 3, 2018.
  • Les enseignements du système italien, Colloque « Du juge d’instruction vers le juge de l’enquête : analyse critique et de droit comparé », Université Libre de Bruxelles, 2017.
  • Écrire la mémoire de part et d’autre de l’Atlantique, Colloque « Mobiliser la mémoire, reconstruire les sociétés de post-conflit : la Colombie en perspective », ENS Lyon, 2017.
  • Justice transitionnelle et justice pénale internationale, Conférence « Mémoire et société en post-conflit » dans le cadre de la Catedra Europa, Universidad del Norte, Barranquilla (Colombie), 2017.
  • Justice transitionnelle et justice pénale internationale, Symposium « Justice transitionnelle et réconciliations symboliques en société de post-conflit », Bogota (Colombie), 2017.
  • Le temps, le témoignage et le procès, avec Élisabeth Joly-Sibuet et Éric Carpano, Colloque « Témoignage et temporalité », Buenos Aires (Argentine), 2016.
  • Filmer les dérives de la justice : Section spéciale, 1975, Colloque « Chronique judiciaire et fictionnalisation du procès », Toulouse, 2016.
  • État de droit vs état d’urgence, avec Hugues Fulchiron et Éric Carpano, Débat-actualité de l’Équipe Louis Josserand, Lyon 3, 2016.
  • Mémoire, justice et droit : la question du principe de légalité, 5e rencontres du droit pénal franco-allemand « Mémoire et droit pénal en France et en Allemagne », Lyon 3, 2015.
  • Témoigner : quand, comment, pourquoi ... pour qui ? Le cas de Manèges (La casa de los conejos) de Laura Alcoba et de son contexte, avec Fabienne Dumontet, Colloque « La construction de la mémoire : approche interdisciplinaire et comparée du témoignage (Argentine, Brésil, France) », Buenos Aires (Argentine), 2015

Corps

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

Mis à jour le 02 février 2024