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soutenance en vue de l'obtention du doctorat de sciences juridiques et politiques LE PROCESSUS DE QUALIFICATION TRAITEMENT DES CONTENTIEUX DE MASSE. Equipe de recherche CDPC Directeur de recherche Mme Pierrette PONCELA Maître de conférences à l'Université de Nantes M. André GIUDICELLI Professeur à l'Université de la Rochelle Rochelle M. Christian MOUHANNA Chargé de recherches au CNRS ADMIS AU GRADE DE DOCTEUR MENTION TRÈS HONORABLE HONORABLE AVEC FÉLICITATIONS PROPOSITION POUR PRIX DE THÈSE SUBVENTION POUR PUBLICATION Dt privé/Thèse : Le processus de qualification pénale : étude sur la transformation des faits en droits droits dans le traitement des contentieux de masse
LE CAS DE L'ASEAN Equipe de recherche CEJEC Directeurs de recherche M. Ismaël OMARJEE Maître de conférences-HDR en vue de l'obtention du doctorat de sciences juridiques et politiques LA DIMENSION JURIDIQUE DE L'INTÉGRATION Nanterre Membres du jury Mme Delphine ALLES Professeure de science politique à l'Université Paris-Est Créteil l'Université François Rabelais - Tours ADMIS AU GRADE DE DOCTEUR MENTION TRÈS HONORABLE juridique de l'intégration régionale en Asie du Sud-Est. Intégration et ordre juridique : le cas de l'ASEAN
en vue de l'obtention du doctorat d'histoire du droit HARATINES DE MAURITANIE LES OUBLIÉS DE L'ABOLITIONNISME Président de la chambre honoraire à la Cour de cassation M. Sylvain SOLEIL Professeur à l'Université de Rennes Paris Nanterre Directrice de thèse M. Séraphin NENE BI Professeur à l'Université de Bouaké Rapporteur M. Jean-Paul DROITS HUMAINS À TRAVERS L'HISTOIRE ET LE DROIT Equipe de recherche CHAD Membres du jury M. Philippe COCÂTRE Soutenance de thèse/HDR Histoire du droit /Thèse : Haratines de Mauritanie : les oubliés de l'abolitionnisme. Inventaire des droits
soutenance en vue de l'obtention du doctorat de sciences juridiques LE PRINCIPE DE LIBRE ADMINISTRATION LOCAUX A L'AUNE DU DROIT DE L'UNION EUROPEENNE. Equipe de recherche CRDP Directrice de recherche Mme Véronique principe de libre administration et la gestion des services publics locaux à l'aune du droit de l'union
APPROCHE DE L'HARMONISATION DU DROIT INTERNATIONAL PRIVE A L'HEURE DE LA MONDIALISATION. Equipe de recherche COURBE Prof. à l'Université de Rouen M. Vincent HEUZE Prof. à l'Université de Paris I Mme Marie-Laure NIBOYET-HOEGY Centre du Droit du Contentieux Economique Directrice de thèse Mme Marie Noëlle JOBARD-BACHELLIER Prof. à Membres du jury M. Bernard AUDIT Prof. à l'Université de Paris II M. Jean-Sylvestre BERGE Prof. à l'Université pour une autre approche de l'harmonisation du droit international privé à l'heure de la mondialisation
ETUDE DE DROIT COMPARE ET DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE Equipe de recherche CEJEC Directeur de recherche l'Université de Versailles Madame Xiao-Ying LI KOTOVTCHIKHNE Maître de Conférence à l'Université de Dijon Madame Madame Laurence SINOPOLI Maître de Conférence à l'Université de Université Paris Nanterre - Nanterre Monsieur Jean-Sylvestre BERGÉ Professeur à l'Université de Université Paris Nanterre - Nanterre Membres du jury commerciales entre la France et la Chine. Etude de droit comparé et de droit international privé
UNE HISTOIRE JURIDIQUE DE LA CONQUÊTE DE L'IRLANDE XIIème-XVIIème SIÈCLES Equipe de recherche CHAD Membres Directeur de thèse M. Gilduin DAVY Professeur à l'Université Paris Nanterre M. Thierry HAMON Maître de conférences conférences HDR à l'Université de Rennes Mme Céline ROYNIER Professeure à l'Université de Cergy Rapporteure M. Présente ses travaux en soutenance en vue de l'obtention du doctorat d'histoire du droit SIR JOHN DAVIES Soutenance de thèse/HDR Davies et la tanistry : une histoire juridique de la conquête de l'Irlande (XIIème-XVIIème siècles)
soutenance en vue de l'obtention du doctorat de droit privé et sciences criminelles L'ÉTABLISSEMENT DE LA FILIATION ET GPA EN DROIT DES PAYS DE L'EUROPE ORIENTALE ET L'ASIE CENTRALE Equipe de recherche CEJEC Membres du l'Université Paris Nanterre Directrice de thèse Mme Anne GAZIER Maîtresse de conférences HDR à l'Université Paris Professeur à l'Université d'État de l'Oural Rapporteur ADMISE AU GRADE DE DOCTEURE Soutenance de thèse/HDR Droit privé/Thèse : L'établissement de la filiation des enfants issus d'une procréation médicalement médicalement assistée (PMA et GPAÀ) en droit des pays de l'Europe Orientale et l'Asie centrale
soutenance en vue de l'obtention du doctorat de droit public LE CADRE JURIDIQUE DE L'INTERVENTION MILITAIRE VIOLATIONS GRAVES DES DROITS DE L'HOMME PAR LEUR ÉTAT APPROCHE CRITIQUE Equipe de recherche CTAD Équipe CREDOF LAGRANGE Professeur à l'Université de Poitiers Rapporteur Admis au grade de Docteur Soutenance de thèse/HDR Soutenance de thèse Droit public/Thèse : Le cadre juridique de l'intervention militaire pour la protection internationale des civils face aux violations graves des droits de l'homme par leur état (approche critique)
en soutenance en vue de l'obtention du doctorat en Droit privé en cotutelle de l'Université Paris Nanterre DROIT DE LA RECHERCHE BIOMÉDICALE EN FRANCE ET AU ROYAUME-UNI ÉTUDE COMPARATIVE DU CONCEPT DE LÉGITIMITÉ LECLERC Directeur de recherche CNRS à l'Université Saint Etienne Jean Monnet Admise au grade de Docteure LÉGITIMITÉ Equipe de recherche CDPC Membres du jury M. Xavier BIOY Professeur à l'Université Toulouse I Capitole droit de la recherche biomédicale en France et au Royaume-Uni : étude comparative du concept de légitimité
