Résultats de recherche pour Address bc1qa6a2yxhas4mrw8yyg52hwha7qlk7jfn996am99 bitcoin сontributions T.A. Sciences, page 179 sur 393

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  1. Droit privé/Thèse : Les recours en droit de la concurrence (Livre IV du code de Commerce). Proposition de réorganisation à l'aune du dualisme juridictionnel français

    vue de l'obtention du doctorat de droit privé et sciences criminelles LES RECOURS EN DROIT DE LA CONCURRENCE

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 13/07/23
  2. Droit privé/Thèse : L'extension des règles commerciales aux professionnels non commerçant en droit français et en droit OHADA : étude de législation et de doctrine

    vue de l'obtention du doctorat de droit privé et sciences criminelles L'EXTENSION DES RÈGLES COMMERCIALES

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 13/07/23
  3. Droit privé/Thèse : L'accord sur la facilitation des échanges et le développement durable des petits états en voie de développement. Un cas d'étude sur l'Ile Maurice

    vue de l'obtention du doctorat de droit privé et sciences criminelles L'ACCORD SUR LA FACILITATION DES ÉCHANGES

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 26/11/20
  4. Droit privé/Thèse : Comparaison de la rupture conventionnelle individuelle et la rupture conventionnelle collective française avec le "Aufhebungsvertrag", contrat de résiliation allemand

    vue de l'obtention du doctorat de droit privé et sciences criminelles en cotutelle COMPARAISON DE LA RUPTURE

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 11/12/20
  5. Droit privé/Thèse : Critique de la notion d'obligation d'information. Étude de droit civil français

    vue de l'obtention du doctorat de droit privé et sciences criminelles CRITIQUE DE LA NOTION D'OBLIGATION

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 20/12/21
  6. Droit public/Thèse : Le droit coutumier du Punjab britannique, 1849-1947. Des aspects et des enjeux d'un droit colonial

    de thèse M. Laurent GAYER Chargé de recherche à Sciences Po Paris Rapporteur Mme Laetita GUERLAIN Professeure

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 19/12/22
  7. Droit privé/Thèse : Le travail de l'enfant en Afrique de l'Ouest : le cas de la Côte d'Ivoire

    vue de l'obtention du doctorat de droit privé et sciences criminelles LE TRAVAIL DE L'ENFANT EN AFRIQUE

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 20/12/21
  8. Droit public/Thèse : Le droit administratif face au principe de la sécurité juridique

    soutenance en vue de l'obtention du doctorat de sciences juridiques et politiques LE DROIT ADMINISTRATIF

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 28/09/16
  9. Dt public/Thèse : Droits naturels et droits humains

    soutenance en vue de l'obtention du doctorat de sciences juridiques et politiques DROITS NATURELS ET DROITS

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 28/09/16
  10. Droit public/Thèse : La non-discrimination en raison de l'âge en tant que principe et droit fondamental dans l'ordre juridique de l'Union européenne

    soutenance en vue de l'obtention du doctorat de sciences juridiques et politiques LA NON-DISCRIMINATION

    • Type : Actualité
    • - Mis à jour le 28/09/16