MME Tatiana Grundler

Enseignant-chercheur / Enseignante-chercheuse

Fonction

Maître de conférences en droit public CTAD équipe CREDOF UMR 7074

Coordonnées

Discipline(s)

Droit public

Disciplines enseignées

Droit administratif (Capacité)
Préparation à l'épreuve du Grand oral du CRFPA (IEJ)
Grands Repères 2 (L1)
Justice égalité et discrimination (L2 NCEP)
Droit de la santé (L3 SPSE)
Droit de la non discrimination (L3)
Droit des libertés fondamentales (M1)
Droit de la santé et de la bioéthique (M2)
Le corps dans tous ses états (UCP)

Thèmes de recherche

Droits fondamentaux
Droit de la non-discrimination
Droit de la santé et de la bioéthique
Droit du vieillissement

Curriculum Vitae

Depuis 2007 Maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Nanterre
Depuis 2000 Membre du CREDOF-CTAD UMR7074 Université Paris-Nanterre
Depuis 2012 Co-directrice du Master Droits de l’homme Université Paris-Nanterre
2012-2016 Directrice des études de l’IEJ
2016-2020 Elue à la Commission Formation et Vie Universitaire et au Conseil Académique
Depuis 2028 Membre du Comité d'orientation de l'Agence de la biomédecine
 

ACTIVITES DE RECHERCHE

Responsabilités éditoriales
Coresponsable de la chronique Ethique et droit du vivant de la Revue générale de droit médical
Coordinatrice des Lettres d'actualités de la Revue des droits de l'homme

Direction et participation à des recherches collectives
2021-
Codirection d'un projet de recherche financé par l'IERDJ L'autonomie des personnes âgées juridiquement protégées dans les décisions médicales
2019-
Codirection du séminaire pluridisciplinaire de recherche Touche pas à nos vieux! Université Paris Nanterre


2015-2016
Direction de la recherche Aménagements raisonnables et non-discrimination, Région Ile de France-
ARDIS, http://www.ardis-recherche.fr/files/files_file_803.pdf
Contribution - "Des aménagements raisonnables au bénéfice des usagers du services public ? Le cas des repas confessionnels" p. 97-114

2014-2016
Codirection avec J.-M. THOUVENIN de la recherche sur La lutte contre les discriminations à l’épreuve de son effectivité, GIP Justice
http://www.gip-recherche-justice.fr/publication/la-lutte-contre-les-discriminations-a-lepreuve-de-son-effectivite/
Contribution – "Quelle effectivité de la lutte contre les discriminations ? Les enseignements du système de la Charte sociale européenne", p. 114-135

2012-2013
Avec M.-X. CATTO, T. DUMORTIER, Organisation et participation au Séminaire de recherche sur Les droits des femmes face à l’essor de l’intérêt de l’enfant, Université Paris-Nanterre

2008-2010
Participation au projet de recherche Droits des pauvres, pauvres droits ?, Recherche sur la justiciabilité des droits sociaux, http://droits-sociaux.u-paris10.fr/index.php?id=40
. Avec I. BOUCOBZA, M. PICHARD, D. ROMAN, "Les droits sociaux dans le discours de la doctrine française : entre relégation et réception", Actes du Colloque international d'Istanbul sur les droits sociaux (15-16 octobre 2009), in I. Ö. KABOĞLU, Anayasal sosyal haklar, Legal 2011, p. 71.
. "La doctrine des libertés fondamentales à la recherche des droits sociaux"
. "Le droit à la santé, un droit justiciable ?"


Publications
-        Droit général des libertés fondamentales
Ouvrages
. Libertés et droits fondamentaux, avec Yannick Lecuyer, Gualino, Lextenso, coll. en poche, 5e éd, septembre 2022.
. Régime des libertés et droits fondamentaux, avec Yannick Lecuyer, Gualino, Lextenso, coll. en poche, 4e éd, septembre 2022.
Articles
. "Note sous TGI Paris (référé), 23 février 2018, Apple Retail France c. Attac", Droit ouvrier, décembre 2018, n° 845, p. 762-766.
. "Les droits sociaux au sein de la « Charte européenne des droits de l’homme »", Annuaire international des droits de l’homme, Vol. VII, 2012, 2013, p. 647-680
. "La protection des droits sociaux par le Comité européen : entre réticence des États et indifférence de l’Union européenne. Comité européen des droits sociaux, 23 juin 2010, Confédération générale du travail (CGT) c. France, récl. n° 55/2009 et Confédération française de l’encadrement CFE-CGC c. France, récl. n° 56/2009", RTDH, n° 89, janvier 2012, p. 125-142

-         Droit de la santé et de la bioéthique
. "Access to health care:is age a criterion which can exclude you ? The peaks and troughs of ethical recommendations during Covid", Retraite et société, 2023, à paraître
. "Limitation et arrêt des traitements en pédiatrie : éclairage éthique du cadre juridique ", avec C. Bourdaire-Mignot, Médecine Palliative Soins de Support - Accompagnement - Ethique, numéro spécial, 2023
 "Le majeur protégé et la présomption de non-opposition au prélèvement d’organes", avec Camille Bourdaire Mignot, Olivier Lesieur et alii, Revue générale de droit médical, n° 87, juin 2023, p. 63-80
. Éthique et droit du vivant, avec Camille Bourdaire-Mignot et Amandine Cayol, Revue générale de droit médical, n° 87, juin 2023, p. 119-137
. Éthique et droit du vivant, avec Camille Bourdaire-Mignot et Amandine Cayol, Revue générale de droit médical, n° 86, mars 2023, p. 294-316
. Ethique et droit du vivant, avec Camille Bourdaire-Mignot et Amandine Cayol, Revue générale de droit médical, n°85, décembre 2022, p. 231-259
. Ethique et droit du vivant, avec Camille Bourdaire-Mignot et Amandine Cayol, Revue générale de droit médical, n°84, septembre 2022, p. 117-141
. Ethique et droit du vivant, avec Camille Bourdaire-Mignot et Amandine Cayol, Revue générale de droit médical, n°83, juin 2022, p.197-218
. Ethique et droit du vivant, avec Camille Bourdaire-Mignot et Amandine Cayol, Revue générale de droit médical, n° 82, mars 2022, p. 252-273
. Ethique et droit du vivant, avec Camille Bourdaire-Mignot et Amandine Cayol, Revue générale de droit médical, n° 81, décembre 2021, p.241-259
. Ethique et droit du vivant, Actualité de la loi relative à la bioéthique du 2 août 2021, avec Camille Bourdaire-Mignot et Amandine Cayol, Revue générale de droit médical, n°80, septembre 2021, p. 169-185
. "Le juge comme remède à la défiance en santé ? ", Revue de droit sanitaire et social, Hors-série, 2021, p. 109-118.
. AMP, Cellules souches, génétique... ce que change la loi de bioéthique de 2021, avec Camille Bourdaire-Mignot Gualino, Lextenso, coll. en poche, octobre 2021.
. "L’âge comme critère d’exclusion de l’accès aux soins ? Les pleins et les déliés des recommandations éthiques au temps du Covid ", Retraite et société, 2022/1, n° 88, p. 117-143.
. "L’accès aux soins des personnes âgées dépendantes : de la difficulté d’adapter sans exclure", in Actes du colloque Le vieillissement à l’épreuve des choix, 13 avril 2021, Université de Lille, Hebdo édition sociale n°872 du 8 juillet 2021.
. "Accéder à la volonté des personnes âgées en fin de vie. Regards croisés sur les directives anticipées", avec Camille Bourdaire-Mignot, Claire Etchegaray, Olivier Lesieur, Journal de médecine légale, 2021, n° 1, vol. 64, p. 65-76.
. "La fin de vie des personnes âgées : l’impensé du droit ? ", avec Camille Bourdaire-Mignot, in Dé(s)mesure(s) de la fin de vie, Gérontologie et société, n°164, vol. 43, 2021, p. 87-106.
. "Covid ou la malédiction d’être vieux", avec Camille Bourdaire-Mignot, RGDM, 77, décembre 2020, p. 267-281.
. "Le vieux, une figure de la vulnérabilité en droit", avec Camille Bourdaire-Mignot, La Revue des droits de l’Homme, 2020, n°17.
. "Existe-t-il des droits et des principes fondamentaux propres aux personnes vulnérables ? ", avec Camille Bourdaire-Mignot, Presses universitaires de Nanterre ; 2022, p. 143-153.
. "Le rapport Libault « Concertation grand âge et autonomie » : le temps de l’action", avec Camille Bourdaire-Mignot, RGDM juin 2019, n°71, p. 49-71
. "La bioéthique de demain : Un CCNE plus fort et des lois moins bloquantes", avec Camille Bourdaire-Mignot, La Revue des Droits de l’Homme, décembre 2018,
https://journals.openedition.org/revdh/5436
. "Le feuilleton de l’été : que pensent les Français des questions bioéthiques d’aujourd’hui ? ", avec Camille Bourdaire-Mignot, La Revue des Droits de l’Homme, billets hebdomadaires, été 2018
. "Dis-moi comment tu traites tes vieux et je te dirai dans quelle société tu vis", avec Camille Bourdaire-Mignot, La Revue des Droits de l’Homme, juillet 2018, https://journals.openedition.org/revdh/4436
. "Le CESE se prononce pour un droit à une sédation expressément létale. A propos de l’avis rendu le 10 avril 2018", avec Camille Bourdaire-Mignot, La Revue des Droits de l’Homme, mai 2018, https://journals.openedition.org/revdh/3849
. "Arrêt des soins d’un mineur. Intérêt supérieur de l’enfant versus bienfaisance à l’égard des parents ? ", avec Camille Bourdaire-Mignot, La Revue des Droits de l’Homme, avril 2018, https://journals.openedition.org/revdh/3838
. "La clause de conscience en matière d’IVG, un antidote contre la trahison ? ", Droit et société,
Trahison(s), 2017, n° 2, p. 155-178, https://journals.openedition.org/droitcultures/4329
. "Le médecin, les parents et le juge. Trois regards sur l’obstination déraisonnable" avec Camille Bourdaire-Mignot, La Revue des Droits de l’Homme, mai 2017, https://revdh.revues.org/3050
. "La nouvelle loi française sur la fin de vie : premiers regards sur la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie", avec Camille Bourdaire-Mignot, Biolaw Journal - Rivista di BioDrittio, 2016, 1, p. 157
http://www.biodiritto.org/ojs/index.php?journal=biolaw&page=article&op=view&path%5B%5D=134&path%5B%5D=97
. "La nécessité médicale comme condition d’atteinte à l’intégrité corporelle, entre modernité et désuétude ", Mélanges en l’honneur de Michel Bélanger, Leh édition, 2015, p. 483-500
. "Santé publique", in P. Mbongo, F. Hervouët et C. Santuli (Dir). Dictionnaire encyclopédique de l’Etat, Berger-Levrault, 2014, p. 829-833
. "Le droit à la protection de la santé", in J.-M. Thouvenin et A. Treibilcock (Dir.), Droit international social, Bruylant, CEDIN, 2013, Tome 2, p. 1567-1588
. " La fin de l’accouchement sous X ?", in M.-X. Catto, T. Dumortier, T. Gründler, Dossier thématique Les droits des femmes face à l’essor de l’intérêt de l’enfant, La Revue des Droits de l’Homme, n° 3, juin 2013, http://journals.openedition.org/revdh/197
. "La vie, le corps, la santé", in Droit et grands enjeux du monde contemporain, La documentation française, 2012, p. 131
. "Le juge et le droit à la protection de la santé", RDSS, septembre-octobre 2010, p. 835-846.
. Avec D. Roman, "L’éducation sexuelle devant le Comité européen des droits sociaux : entre protection de la santé et lutte contre les discriminations", RTDH, n° 83, juillet 2010, p. 685-703.
 
-        Droit de la non-discrimination
. "Older people, discrimination and citizenship: what specific insights in light of disability law on the national and international level? ", avec Marie Mercat Bruns, Aequitas, à paraître.
. "Vieillesses discriminées en quête de droits", avec Camille Bourdaire-Mignot, Délibérée, n° 17, Décembre 2022, p. 14-21.
. "La lutte contre les discriminations", in Joseph Salamon (Coord.), Les politiques publiques, La Documentation française, 4e éd., 2023, p. 134-148
. Entrées "Accès aux soins", "Motifs de discrimination", "Origine sociale", in Caroline Boyer-Capelle et Delphine Tharaud, Dictionnaire juridique de l’égalité et de la non-discrimination, L’Harmattan, 2021, 394 p.                                         
. Entrée "Défenseur des droits", Encyclopédie universalis, 2020, p.
."Tous discriminés ?", RDLF 2017 chron. n°33, Le droit des libertés en question(s), Colloque des 5 ans de la RDLF, 24-25 novembre 2016, http://www.revuedlf.com/droit-fondamentaux/tous-discrimines/
. "Des aménagements raisonnables au bénéfice des usagers du services public ? Le cas des repas confessionnels", Rapport Aménagements raisonnables et non-discrimination, ARDIS, Nov. 2016, p. 97-114
. "Quelle effectivité de la lutte contre les discriminations ? Les enseignements du système de la Charte sociale européenne", Rapport La lutte contre les discriminations à l’épreuve de son effectivité, GIP Mission Droit et Justice, Juin 2016, p. 114-135
. Avec I. Guerlais, K. L Bourhis, "La discrimination sur l'origine sociale, entre mythe et réalité", V. Champeil-Desplats, N. Ferré (Dir.), Frontières du droit, critique des droits : billets d'humeur offerts en l'honneur de Danièle Lochak, LGDJ, Coll. Droit et société, 2007, p. 63-74
 
- Droit constitutionnel
. "Autorités administratives indépendantes, cours constitutionnelles : quelle place dans la démocratie", Les démocraties ingouvernables ?, La documentation française, Cahiers français, n° 356, mai-juin 2010, p. 62-67
. "La République française, une et indivisible ?", RDP, 2-2007, p. 445-477
 
- Droit administratif
. "La réforme de l’État territorial (circulaire du 13 décembre 2010) ou l’influence des enjeux économiques sur l’organisation du territoire", Gestion et finances publiques, n°11, novembre 2011, p. 800-803
. "Le droit au recours confronté au secret, Note sous CE 31 juillet 2009, Aides et autres ", AJDA, 2009, p. 2358-2361
. "Les droits des justiciables face au bon fonctionnement de la justice, Note sous CE 11 juillet 2007, USMA", AJDA, 2007, p. 2218- 2221
. "La condition d’urgence, obstacle à l’exécution d’une suspension de peine, Note sous CE 9 mars 2007, G et OIP", AJDA, 2007, p. 1367-1370
 
Colloques
 
Organisation
1er juillet 2016, Les aménagements raisonnables comme réponse aux discriminations. Une révolution juridique pour quels effets ?, Université Paris Nanterre
10 juin 2016, Le numérique dans l’enseignement du droit : une querelle entre Anciens et Modernes ? avec Capucine Nemo Pekelman, Université Paris Nanterre
7 décembre 2015. Les freins à la reconnaissance juridique des discriminations, avec Jean-Marc Thouvenin et Thomas Dumortier, Université Paris Nanterre
 
Participation
. L’activité de mandataire judiciaire des majeurs protégés », avec Camille Bourdaire-Mignot, in L’avenir de la profession de MJPM. Les enjeux de la déjudiciarisation, 14e colloque Affect, 1er octobre 2022, Arcachon
 . "Le juge comme remède possible à la défiance en santé ? ", Colloque Défiance et santé, AFDS, 27 mai 2021.
. "Vieillissement et accès aux soins", avec Camille Bourdaire-Mignot, in colloque Le vieillissement à l’épreuve des choix, Université de Lille, 13 avril 2021.
. "Existe-t-il des droits et des principes fondamentaux propres aux personnes vulnérables ? ", avec Camille Bourdaire Mignot, in colloque A. Boujeka et M. Roccati (dir.), La vulnérabilité en droit international, européen et comparé, Paris Nanterre, 11 octobre 2019
. "Le patient âgé à l’ère du numérique", Workshop Quelle place pour l’usager de santé à l’ère du numérique ?, Castres, 21 juin 2019, avec Camille Bourdaire-Mignot
. "L’opportunité d’un DMP pour tous ? ", avec Camille Bourdaire Mignot, Table ronde organisée par Catherine Prebissy Schnall et Marie Bastian sur le dossier médical partagé, Université Paris Nanterre, 8 janvier 2019
. "Le choix français à l’aune des libertés fondamentales », Colloque pluridisciplinaire L’acceptation vaccinale sous la direction de Renaud Bouvet et Laurent Rousvoal, Rennes, 28-29 septembre 2018
. "Existe-t-il des accommodements raisonnables en France ? ", Colloque Discriminations et faits religieux sous la direction de Marie-Laure Basilien Gainche, Université Lyon 3, 30 mars 2018
. "Tous discriminés ? ", Le droit des libertés en question(s), CRJ Grenoble, 24-25 novembre 2016
. "L’approche innovante du Comité européen des droits sociaux sur le droit à la santé", in Estelle Brosset (Dir.), Droit européen et protection de la santé publique, CERIC, Droit européen et protection de la santé. Bilan et perspectives, Université Aix-en –Provence, 30-31 janvier 2014, Bruylant, 2015, p. 267-282
. "Quelle démocratisation pour la famille", in Colloque La démocratie : du crépuscule à l’aube ?, Université Parie Ouest Nanterre La Défense, 13-14 juin 2013, in Véronique Champeil-Desplats et Jean-Marie Denquin (Dir.), Démocratie et constitutionnalisme : retours critiques, Mare et Martin, 2019.
. "Le service public de la santé ou la rencontre entre le marché et l’intérêt général", in Colloque L’Europe de la santé, 28 octobre 2010, Dijon, RGDM 2012, p. 49-58
. "L’effectivité du droit à la protection de la santé", in Colloque Santé et droit, Faculté de droit de l’Université de Caen, 16-17 octobre 2009, RGDM, 2010, décembre 2010, n° spécial, p. 83-100.
. "Effectivité, efficacité, efficience. L’exemple du « droit à la santé »", in Journée d’études A la recherche de l’effectivité des droits de l’homme, 24 novembre 2006, Presses universitaires de Paris 10, 2008, p. 31-40
. "La santé publique, entre logique du libre-échange et préservation des prérogatives étatiques", in Journée d’études, Mutations du rôle de l’État et protection des droits de l’homme, 8 avril 2005, Presses universitaires de Paris 10, 2006, p. 207-221
 
Congrès – formations auprès de soignants
. "Consentement et refus de soins chez le patient vulnérable. Que dit le droit, Quelle place fait-il aux proches ? ", avec Camille Bourdaire-Mignot, La parole du patient, 25 mai 2023, IFSI Stell, Rueil Malmaison
. "Que dit la loi en matière d’AMP ? Pourquoi ? Quels enjeux éthiques ? ", Centre éthique clinique de l’APHP, Paris, Necker,19 avril 2023
. "Les proches, qui sont-ils ?", avec Camille Bourdaire-Mignot, Agence de la biomédecine et Coordinations hospitalières de prélèvement d’organes et de tissus d’Ile de France-Antilles-Guyane, Opposition au don d’organes et de tissus, 2e journée monothématique, 25 janvier 2023, Hôpital Georges Pompidou.
. "Le cadre juridique de la Limitation et arrêt des traitements en pédiatrie : quelles places respectives médecin, mineur, parents ? ", avec Camille Bourdaire-Mignot, 4èmes Rencontres de Soins Palliatifs Pédiatriques, jeudi 13 octobre 2022.
. "Regard d’un juriste sur la déontologie médicale", Centre éthique clinique de l’APHP, 29 septembre 2022.
. "Limitation ou arrêt des traitements et intérêt supérieur de l'enfant : aspects éthiques et juridiques », avec Camille Bourdaire-Mignot, CHU Nancy, 14 juin 2022
. "Information et consentement. Aspects légaux, historiques et sociétaux", avec Camille Bourdaire Mignot, Conseils départementaux de l’ordre des sages femmes, avec Camille Bourdaire-Mignot, à Paris en septembre 2018, à Metz en mai 2019, à Saint Lô en décembre 2021, à Beauvais en mars 2022.
. "L’objection de conscience : conscience personnelle, intégrité professionnelle et loi. Regards croisés d’une philosophe et d’une juriste", avec Marta Spranzi, Centre éthique clinique de l’APHP, 1er octobre 2021.
 . "Les enjeux juridiques de l’avancée en âge", Les rencontres des savoirs, Défenseur des droits, Direction de la Promotion de l’Égalité et de l’accès aux droits, 17 juin 2021
. "Directives anticipées : outil d’émancipation ou leurre de la maîtrise ? ", avec Marta Spranzi, Centre éthique clinique de l’APHP 8 décembre 2021.
. "Qui ne dit mot consent ?" avec Camille Bourdaire-Mignot in Fin de vie et dons d’organes : regards croisés, Journée de formation organisée par la Commission d’Ethique de la SRLF, 4 octobre 2019 Paris
. "La fin de vie du patient hors d’état d’exprimer sa volonté. Analyse juridique », 25e congrès national de la SFAP, 15 juin 2019, Paris, Palais des Congrès.
 
 

Corps

MAITRESSE DE CONFERENCES

Mis à jour le 10 septembre 2023