MME Sophie Grosbon

Enseignant-chercheur / Enseignante-chercheuse

Discipline(s)

Droit public

Disciplines enseignées

Droit international et européen des droits de l'Homme
Droit international et européen de l'environnement;
Droit international public
Droit international et changements climatiques

Thèmes de recherche

droit international des droits de l'Homme
droit international des changements climatiques
droit de l'OMC / droit international économique
libertés économiques
justiciabilité des droits sociaux
non-discrimination
droit à l'éducation
études féministes du droit

Curriculum Vitae

Principales Publications :
Ouvrage :
- Le droit à l’enseignement supérieur et la libéralisation internationale du commerce des services, Bruylant, 2010, 732 p.
Prix Jacques Mourgeon de la Société française pour le droit international
Mention spéciale du Prix René Cassin de l'Institut international des Droits de l'Homme

- Direction du dossier spécial "Université, Egalité, Parité. L’égalité femmes-hommes à l’Université après la loi sur l’enseignement supérieur et la recherche", in La Revue des droits de l'Homme, n° 12, 2017 (Institut universitaire Varenne, 2019)

- Direction de l'ouvrage : Résistance et résilience des pactes internationaux de droits de l'Homme à l'épreuve d'une société internationale post-moderne, Paris, Pedone, 2018.

 

Articles :
« Le droit du commerce international au défi des changements climatiques : lever les totems et les tabous », S. Maljean-Dubois et J. Peel (dir.), Climate Change and the Testing of International Law, Brill, 2023, pp. 225-249.
« Droit à un environnement sain et droit du commerce international», Revue de droit des affaires internationales, 2023, p. 365-373. 
- « De l’ALENA à l’ACEUM : évolution des considérations environnementales dans les Accords de libre-échange d’influence occidentale », in Le droit économique : levier de la transition écologique ?, M. Nioche et AS Epstein,  Larcier, 2022, pp. 227-246.
 - « L'établissement des règles conventionnelles au niveau international : pour qui? sur quoi? », in Les opportunités et les défis pour une convention internationale sur les entreprises et les droits de l'Homme, Droits fondamentaux, n° 20, 2022 : https://www.crdh.fr/revue/n-20-2022/letablissement-des-regles-conventionnelles-au-niveau-international-pour-qui-sur-quoi/.
- « General Comment No. 24 on State Obligations under the International Covenant on Economic, Social and Cultural Rights in the Context of Business Activities: The Committee on Economic, Social and Cultural Rights has played its part », Revue québécoise de Droit international, 2019, pp. 23-38.
- « Populations vulnérables dans le cadre des catastrophes naturelles, technologiques et pandémies », in Droit et pratique de l'action humanitaire, M. Eudes, Ph. Ryfman, S. Szurek (dir.), LGDJ, 2019, pp. 657-670.
-
« Droits des femmes à l'ère des mégabits », in La Déclaration universelle des droits de l'Homme 70 ans après, O. de Frouville et J. Tavernier (dir.), Pedone, 2019, pp. 129-141.
« Le quarantième anniversaire de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes », RTDH, 2019, pp. 823-849.
- « Investissement et changements climatiques : le chapitre 8 de
l'accord économique et commercial global (AECG/CETA) face aux impératifs de transition énergétique », JDI, 2019/2, pp. 365-389.
-
« A la recherche d'une décision internationale démocratique », in Démocracie et constitutionnalisme, Retours critiques, V. Champeil-Desplats et J.-M. Denquin, Mare et Martin, 2019, pp. 343-357.
-  « L'Observation générale n°24 du Comité des droits économiques, sociaux et culturels sur les obligations des Etats dans le contexte des activités des entreprises : vigilance raisonnable et extraterritorialité », JEDH, 2018/4, pp. 355-371.
- « Le Chapitre 'Commerce et environnement' de l'accord économique et commercial global (AECG/CETA) face à l'urgence climatique », AFDI, 2018, pp. 577-600.
-
« Religion et droits des femmes : le concordat n'aura pas lieu », in Religion et International Law, R. Uerpmann-Wittzack, E. Lagrange, S. Oeter (dir.), Brill Nijhoff, 2018, pp. 308-328.
-
«Travaux préparatoires, travaux prémonitoires? », in Résistance et résilience des pactes internationaux de droits de l'Homme à l'épreuve d'une société internationale post-moderne, Paris, Pedone, 2018, pp. 11-41.
-
« Respect des pactes internationaux par les entreprises », in Résistance et résilience des pactes internationaux de droits de l'Homme à l'épreuve d'une société internationale post-moderne, Paris, Pedone, 2018, pp. 115-131.
- avec B. Taxil, « Droits et libertés à l'ère numérique », in Résistance et résilience des pactes internationaux de droits de l'Homme à l'épreuve d'une société internationale post-moderne, Paris, Pedone, 2018, pp. 175-186.
-
«Droit de la mer et protection internationale de l'individu », in Traité de droit international de la mer, M. Forteau et JM Thouvenin, Pedone, 2017, pp. 1099-1118.
- « Propos introductif : de la non-mixité à la parité à l'Université », La Revue des droits de l'homme, [En ligne], n° 12, 2017, mis en ligne le 04 juillet 2017, URL : http://revdh.revues.org/3205
- « La parité femmes-hommes à l'université », La Revue des droits de l'homme [En ligne], n° 12, 2017, mis en ligne le 03 juillet 2017, URL : http://revdh.revues.org/3197.
- « Représentation et représentativité dans les instances universitaires », in Représentation et représentativité dans les institutions, O. Bui-Xuan (dir.), Institut Universitaire Varenne, 2016, p. 173-186.
- « Regard critique des comités onusiens sur la lutte contre les discriminations à la française », La Revue des droits de l’homme [En ligne], 9 | 2016, mis en ligne le 11 mai 2016, URL : http://revdh.revues.org/2083.
- « Conseil d'Etat, Assemblée, 9 juillet 2010, n° 327663, Fédération nationale de la libre pensée », in Les Grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, A. Pellet et A. Miron (dir.), Dalloz, 2015, p. 449-563.
- « L'éducation nationale saisie par la libre circulation des personnes et des services », in Union européenne Crises et perspectives, A. Berramdane et al. (dir.), Mare&Martin, 2014, p. 263-284.
- « Splendeur et misère de la Convention sur l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard des femmes », in La Convention pour l'élimination des discriminations à l'égard des femmes, D. Roman (dir.), Pedone, 2014, p. 19-47.
- « La transfiguration de l'espace public », in La Convention pour l'élimination des discriminations à l'égard des femmes, D. Roman (dir.), Pedone, 2014, p. 281-325.
- « La décision Test-achats c/ Belgique, CJUE 1er mars 2011, à l'aune de l'analyse féministe du droit : proposition de lectures d'un exemple concret », in Ce que le genre fait au droit, S. Hennette-Vauchez, M. Möschel, D. Roman (dir.), Dalloz, 2013, p. 123-147.
- « Les politiques de développement de l'Union européenne », in Union européenne - Mercosul, Deux intégrations régionales dans l'espace mondiale, A. Berramdane, I. Hannequart (dir.), Mare & Martin, 2013, p. 351-376.
- « Discrimination dans l’imposition de frais de scolarité à certains ressortissants étrangers : la Cour européenne des droits de l’homme en dit trop… ou pas assez… », Revue Trimestrielle des droits de l’Homme, oct. 2012, p. 217-240.
- « L’instrumentalisation des débats en droit international autour de la particularité des droits sociaux », in Les droits sociaux en justice, D. Roman (dir.), dossier spécial Raison publique, 2012 (http://www.raison-publique.fr/article503.html)

Corps

Maîtresse de conférences HDR (HC)

Informations complémentaires

- Assesseure du CNU section 02 (2019-2023)
- Chercheure en délégation CNRS auprès du CERIC
(2017-2018) (2023-2024)
- Membre de l'équipe du projet de recherche 
REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe)
- Membre du CEDIN
- Membre associée au CREDOF

- Membre du Comité scientifique de la Revue des droits de l'Homme
- Membre du Comité de lecture de la Revue Droits fondamentaux
- Co-présidente du Comité consultatif de discipline en droit public
- Co-directrice de la clinique juridique EUCLID


Mis à jour le 02 février 2024