MME Marine Michineau, Lembeye

Enseignant / Enseignant-chercheur

Fonction

MCF

Discipline(s)

Droit privé

Curriculum Vitae

  • Titres universitaires


Doctorat

Sujet La protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital
Date et lieu de soutenance 26 septembre 2013, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
Directeur H. LE NABASQUE, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne

Maître de conférences en Droit privé, Université Paris Nanterre
  • Enseignements

Droit fiscal notarial (Master II Droit notarial)
Droit et fiscalité de l’assurance-vie (Master II Droit notarial)
Fiscalité internationale (Master II Droit des affaires, parcours Droit fiscal de l'entreprise)
Droit fiscal des affaires – la TVA (Master 1)
Droit fiscal international et européen (Master 1)
Droit fiscal des affaires – l’IS (Master 1)
Droit spécial des sociétés (Master 1)
Droit commun des sociétés (Licence 3)
Droit de l'entreprise (Licence 2)

  • Publications

La protection des droits des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital, éd. PUAM juin 2016
« L’associé évincé sans clause d’exclusion ou le subterfuge de la promesse unilatérale de vente », note sous Cass. com. 6 mai 2014, Rev. soc., janv. 2015, p. 36
« Surveillance européenne complémentaire des conglomérats financiers – Enjeux et méthodes », Rev. int. services financiers, juin 2015, p. 49
« Le droit de l’usufruitier de droits sociaux sur les dividendes prélevés sur les réserves », note sous Cass. com. 27 févr. 2015, Petites aff., 16 déc. 2015, p. 4
« Le caractère directionnel de l’information privilégiée non consacré par la Cour de Justice de l’Union européenne », note sous CJUE, 11 mars 2015, M. Lafonta c/ Autorité des marchés financiers, Rev. int. services financiers, sept. 2015, p. 56
« Qualification de la mesure de séquestre et sort du droit de vote attaché aux actions litigieuses séquestrées », Rev. soc., janv. 2016, p. 7
« La protection des porteurs de valeurs mobilières donnant accès au capital », Rev. soc., juin 2016, p. 347
"Contestation du prix de cession de droits sociaux en présence d’obligations convertibles en actions", note sous Cour de cassation (com.), 11 mai 2017, n° 15-25.343 (F-D), Rev. soc. 2017, p. 623
"Actions", fasc. Base Joly sociétés, mars 2018
"Valeurs mobilières donnant accès au capital", fasc. Base Joly sociétés, septembre 2018

  • Interventions et lettres d’actualité

Conférences d’actualité,  Droit fiscal, IEJ,  Préparation estivale de l’IEJ de Université Paris Nanterre
Lettres d’actualité CREDA-sociétés,  Rédaction bi-mensuelle de lettres d’actualité CREDA-sociétés, en collaboration avec la CCI Paris Ile de France et le CREDA (Centre de Recherche sur le Droit des Affaires). Domaines Droit commun des sociétés, droit des marchés financiers, droit fiscal des affaires. (depuis sept. 2014)
 
 

Mis à jour le 10 octobre 2018