MME Celine Fercot

Enseignant-chercheur / Enseignante-chercheuse

Fonction

Maîtresse de conférences en droit public

Discipline(s)

Droit public

Disciplines enseignées

En 2019/2020 à l'Université Paris Nanterre :
- Droit des libertés fondamentales (L3)
- Droit public (Capacité 1ère année)
- Droit administratif (L2)
- Droit des institutions européennes (AES 2ème année)
- Séminaire "Administration et libertés" (Master 2 Droits de l'Homme)



Thèmes de recherche

- Droit des libertés fondamentales
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel comparé
- Droits étrangers (notamment droit allemand, droit suisse et droit américain)

Curriculum Vitae

Depuis 2008 : Membre du Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (CREDOF-CTAD UMR 7074)
Depuis 2011 : Maîtresse de conférences en droit public à l'Université Paris Nanterre
Depuis 2011 : Membre du Comité scientifique de la Revue des droits de l’Homme
Juin 2015 - Nov. 2017 : Coprésidente de la Section de droit public

Participation à des recherches collectives

2017-2020 : Participation au projet de recherches « La laïcité dans la justice », dirigé par C. Pauti (recherche financée par le GIP Justice)
2016 : Participation au projet de recherches « La lutte contre les discriminations à l’épreuve de son effectivité », dirigé par T. Gründler et J.-M. Thouvenin (recherche réalisée dans le cadre de la Fédération Interdisciplinaire de Nanterre en Droit (FIND) et financée par le GIP Justice)
2012-2014 : Participation au programme de recherche « REGINE », financé par l’ANR et dirigé par D. Roman, S. Hennette-Vauchez et M. Pichard
2014 : Co-responsable de l’organisation d’une Université d’été et d’un colloque (« Droit électoral et démocratie – Regards comparés France/Allemagne », organisé les 11 et 12 septembre 2014 au Sénat), financés par l’Université franco-allemande, en partenariat avec D. Capitant et R. Wakote
Nov. 2010- août 2011 : Post-doctorante au sein du Programme Lascaux, Université de Nantes, Projet de recherche (2009 – 2014) dirigé par F. Collart Dutilleul et intitulé « Le droit agroalimentaire européen et international à la lumière des enjeux de la sécurité alimentaire, du développement durable et du commerce international »
Sept. 2009-Juin 2010 : Poste d’encadrement et de recherche dans le cadre d’un projet de recherche consacré aux droits sociaux (Droits des pauvres : pauvres droits ? Recherches sur la justiciabilité des droits sociaux), dirigé par D. Roman

Principales publications

Ouvrage (thèse)

La protection des droits fondamentaux dans l’Etat fédéral. Etude de droit comparé allemand, américain et suisse, Paris, LGDJ, Fondation Varenne, Coll. des thèses, 2011 (thèse soutenue à l'Université Paris 1, Prix de la Chancellerie des Universités de Paris, Prix de la Fondation Varenne)

Articles et commentaires

En langue française

« La laïcité dans la justice : présentation générale du droit allemand », recherche menée dans le cadre du projet de recherches « La laïcité dans la justice », dirigé par C. Pauti (recherche financée par le GIP Justice), rapport final de recherche à paraître, 2020
« La circoncision rituelle : un tabou en quête de stabilité juridique », ibid., rapport final de recherche à paraître, 2020
« Données empiriques et contrôle de constitutionnalité des lois : le Conseil constitutionnel sur la réserve », RFAP, juin 2020, à paraître
« Droits fondamentaux et transition écologique », entrée du Dictionnaire juridique des transitions écologiques, dirigé par F. Collart Dutilleul, V. Pironon, A. Van Lang et T. Bréger, Fondation Varenne, Coll. Transition et Justice, 2018
« Sécurité humaine », ibid., 2018
« La protection des droits fondamentaux dans l’Etat fédéral : du dialogue à la concurrence des juridictions », in : P. JAN, C. GESLOT ET P.-Y. MONJAL, La concurrence des juges en Europe. Le dialogue des juges en question(s), Ed. Clément Juglar, Les Actes de la Revue du droit de l’Union européenne, 2018
« Soft law, droits de l’Homme et effectivité », in M. Ailancai (dir.), Soft law et droits fondamentaux, Actes du colloque de Grenoble (CRJ) des 4 et 5 février 2016, Pedone, Publications de la Fondation Marangopoulos pour les droits de l’Homme, 2017
« Analyse formelle des textes de droit interne : quelle conception de l’effectivité de la lutte contre les discriminations ? », co-rédigé avec M. Marc Pichard, dans le cadre du projet de recherches mené à l’Université Paris Nanterre, intitulé « La lutte contre les discriminations à l’épreuve de son effectivité », et financé par le GIP Justice, 2016
« Précision et droits de l’Homme : regards sur les droits allemand et suisse », La Revue des droits de l’Homme, juin 2015, n° 7*
« Prostitution et racolage au prisme de l’égalité de genre », in : S. Hennette-Vauchez, M. Pichard, D. Roman (ss dir.), La loi et le genre, Ed. du CNRS, 2014, pp. 279-295
« Les ambiguïtés du droit français à l’égard de l’allaitement », ibid., pp. 325-332
« Droits fondamentaux », in Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, sous la direction de M. François Collart Dutilleul, Bruxelles, Larcier, 2013
« Droits sociaux des sans-abri et territoires. Etude de droit comparé français et américain », in : D. Roman (ss dir.), Les droits sociaux, entre droits de l’Homme et politiques sociales. Quels titulaires pour quels droits ?, Paris, LGDJ-Lextenso, 2012, pp. 149-176
« Le juge et le droit au minimum. Les ambiguïtés du droit à des conditions minimales d’existence en droit comparé », in : D. Roman (ss dir.), La justiciabilité des droits sociaux : vecteurs et résistances, Actes du colloque tenu au Collège de France, Paris, 25 et 26 mai 2011, Paris, Pédone, 2012, pp. 49-65
« L’agriculture et les exigences du développement durable en droit français », Revue de droit rural, 2012, n° 402, pp. 18 s., avec F. Collart Dutilleul, P.-E. Bouillot et C. Collart Dutilleul
« La justiciabilité des droits sociaux en Allemagne et en Suisse : des réticences progressivement surmontées », Revue internationale de droit comparé, 2011, n° 2, pp. 225-256
« Les contours du droit à un minimum vital conforme à la dignité humaine : à propos de la décision Hartz IV de la Cour constitutionnelle allemande du 9 février 2010 », Revue de droit sanitaire et social, 2010, n° 4, pp. 653-661
« La diversité des sources constitutionnelles des droits fondamentaux dans les Etats fédéraux. L’exemple des Länder allemands, des Etats américains et des cantons suisses », in : D. Capitant, K.-P. Sommermann (dir.), Actualité du droit public comparé en France et en Allemagne. Actes du Séminaire franco-allemand de droit public comparé (2006-2007), Paris, Société de Législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, 2009, vol. 17, pp. 157-176
« Les effets des arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme en droit allemand. Analyse de la jurisprudence récente de la Cour de Karlsruhe et regards sur le droit français », Revue française de droit constitutionnel, 2007, vol. 71, pp. 639-665


En langue allemande

« Le principe de confiance légitime en droit administratif français », intervention présentée le 17 novembre 2012 dans le cadre de la 6ème rencontre du Cercle franco-allemand pour le droit public, Heidelberg, 16/17 novembre 2012 (traduit et publié en allemand : « Vertrauensschutz gegenüber der Verwaltung : Perspektiven des französischen Rechts mit Seitenblicken auf das deutsche Recht », in : J. Masing et al. (dir.), Strukturfragen des Grundrechtsschutzes in Europa Grundrechtecharta – Grundrechtsbindung – Vertrauensschutz, Dokumentation des 6. Treffens des Deutsch-Französischen Gesprächskreises für Öffentliches Recht, Mohr Siebeck, 2015, trad. Pr. Dr. U. Stelkens


En langue anglaise

« Diversity of Constitutional Rights in Federal Systems. A Comparative Analysis of German, American and Swiss Law », European Constitutional Law Review, 2008, vol. 4, pp. 302-324

Participation à des chroniques

« Prostitution », in : Panorama « Droit et genre », Chronique collective rédigée par le groupe de recherches REGINE (Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe), janvier-décembre 2016, Recueil Dalloz, 4 mai 2017, p. 935 s.
2016-2017 : Participation à une chronique collective consacrée à la soft law et aux droits fondamentaux, publiée à la Revue trimestrielle des droits de l’Homme, dir. M. Ailancai
2010-2012 : Chronique de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne [droits fondamentaux], Annuaire international de justice constitutionnelle, 2010-2012
2003 : Chronique de droit constitutionnel pénal allemand, publiée en collaboration avec D. Capitant, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2003, n° 1, pp. 184-190

Principales communications orales

« Données empiriques et contrôle de constitutionnalité des lois : le Conseil constitutionnel sur la réserve », intervention présentée dans le cadre d’un colloque organisé par T. Perroud, B.-L. Combrade, E. Chambas et M. Cirotteau, Univ. Paris II et Univ. de Picardie, 18 juin 2019
« Le congé parental à l’aune des stéréotypes de genre », présentation faite à la MSH Ange Guépin de Nantes, 29 juin 2018
« La surveillance de l’espace public », intervention présentée dans le cadre des 12èmes journées franco-allemandes de droit comparé, organisées par la Société de législation comparée autour du thème « Sécurité et liberté », atelier « Droit administratif », 10/11 nov. 2016
« Gender stereotypes, discriminations and equality », intervention présentée (en anglais) dans le cadre d’un panel collectif intitulé « Exclusion and Inclusion Under French Republicanism », présenté lors de la Conférence organisée par la International Society of Public Law (ICON), consacrée au thème « Borders, Otherness and Public Law », Berlin, Université Humboldt, 17/19 juin 2016
« L’exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme en droit comparé », intervention présentée dans le cadre d’une réunion de brainstorming consacrée à l’exécution des arrêts de la Cour et organisée à l’Assemblée nationale (Commission des affaires européennes) par M. le député Pierre-Yves Le Borgn’, 23 mai 2016
« Soft law, droits de l’Homme et effectivité », intervention présentée dans le cadre d’un colloque intitulé « Soft law et droits fondamentaux », organisé à Grenoble les 4 et 5 fév. 2016 et placé sous la direction scientifique de M. Ailancai, 4/5 fév. 2016 (article publié)
« La protection des droits fondamentaux dans l’Etat fédéral : du dialogue à la concurrence des juridictions », intervention présentée dans le cadre d’un colloque intitulé « La concurrence des juges. Le dialogue des juges en question(s) », organisé à Tours du 25 au 27 nov. 2015 et placé sous la direction scientifique de P. Jan, C. Geslot et P.-Y. Monjal
« Précision et droits de l’Homme dans les ordres juridiques allemand et suisse », intervention présentée dans le cadre d’un colloque international intitulé « Précision et droits de l’Homme », organisé par C. Roulhac et le CTAD-CREDOF, Univ. Paris Nanterre, 5 fév. 2015 (article publié)
« Le droit de vote des étrangers : aspects de droit comparé français et allemand », intervention présentée dans le cadre d’un colloque international intitulé « Droit électoral et démocratie – Regards comparés France/Allemagne », organisé par l’Université Paris 1, l’Université de Lorraine et l’Université Paris Nanterre, au Palais du Luxembourg, les 11 et 12 septembre 2014
« Les nouveaux visages de la souveraineté : réflexions autour de la souveraineté alimentaire » : intervention présentée dans le cadre des Séminaires en sciences sociales organisés par l’Ecole française de Rome, 6 juin 2013 (article publié)
« La confiance légitime en droit administratif français », intervention présentée devant le Cercle franco-allemand pour le droit public, coordonné par J. Masing et O. Jouanjan, Heidelberg, nov. 2012 (article publié en langue allemande)
« Le fédéralisme dans la Constitution allemande de Saint-Paul », intervention présentée dans le cadre du colloque consacré à la Constitution de l’Eglise de Saint-Paul, Centre juridique franco-allemand de la Sarre (Sarrebrück) et Université de Metz, oct. 2012
« Le juge et le droit au minimum. Les ambiguïtés du droit à des conditions minimales d’existence en droit comparé », intervention présentée dans le cadre du colloque intitulé « La justiciabilité des droits sociaux : vecteurs et résistances », organisé au Collège de France par D. Roman, sous l’égide de l’Université Paris Nanterre, de l’EHESP, de l’ONPES et de la MiRE, mai 2011 (article publié)
« Diversity of Constitutional Rights in Federal Systems. A Comparative Analysis of German, American and Swiss Law », intervention dans le cadre du VIIème Congrès mondial de l’Association internationale de droit constitutionnel (AIDC), Athènes (Grèce), atelier consacré aux constitutions infranationales dans les Etats fédéraux, dirigé par A. Hernandez (Université de Cordoue, Argentine) et R. F. Williams (Rutgers University, Etats-Unis), juin 2007 (article publié)
 

Corps

MCF

Mis à jour le 10 juin 2020