M. Olivier Dord

Fonction

Professeur agrégé de droit public ; Directeur de l'IPAG de Paris-Nanterre.

Disciplines enseignées

Droit constitutionnel (L1 Droit ; LAP)
Contentieux constitutionnel (M1)
Droit de la fonction publique (M1)
Déontologie des fonctions publiques (MAP1)

Thèmes de recherche

Droit des fonctions publiques
Droit constitutionnel
Déontologie publique
Membre du CRDP (Centre de Recherche sur le Droit Public) EA n°381.

Curriculum Vitae

Carrière professionnelle :
-Professeur agrégé de droit public à l'Université Paris Nanterre (depuis 2003)
   Directeur du master Droit public général (2006-2016)
-Professeur agrégé de droit public à l'Université Picardie-Jules Verne (1998-2003)
  Directeur de l'Ipag d'Amiens (1999-2001)
-Maître de conférences en droit public à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas (1996-1998)
-ATER en droit public à l'Université Paris Nanterre (1994-1996)

 Mises à disposition :
-Conseiller scientifique auprès du Directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP), Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche (2008-2016)
-Chargé des fonctions de maître des requêtes au Conseil d'État affecté en section du contentieux, en section des travaux publics et en section du rapport et des études (2001-2003)

Missions administratives :
-Président du Collège de déontologie de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) depuis janv. 2018.
-Vice-président du Collège de déontologie des Ministères de la Transition écologique et solidaire et de la Cohésion des teritoires (depuis 2019)
-Membre du Conseil national du droit (CND) en tant que représentant du Directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP) (2008-2016).
-Co-rapporteur de la Commission sur le cadre constitutionnel de la nouvelle politique d'immigration, présidée par M. Pierre Mazeaud (janv.-juill. 2008).

Responsabilités éditoriales et scientifiques :
-Membre du comité de rédaction de la Revue française de droit administratif (RFDA, Dalloz), en charge de la rubrique "Fonction publique" (depuis mai 2017)
-Membre du jury du Prix de thèse de l'Assemblée nationale (depuis 2008)
-Membre du jury du Prix de thèse du Conseil constitutionnel (2012)
-Membre du jury du concours national interne d'agrégation de droit public (2009/2010)

Formation (passim) :
-Agrégé en droit public (1998, concours national externe présidé par le Doyen L. Favoreu)
-Docteur en droit (1996, Université Paris Nanterre, thèse sous la direction du Pr. Guy Carcassonne)
-Lauréat de l'I.E.P. de Paris (1990, section Service public)

Corps

PROFESSEUR DES UNIVERSITES

Informations complémentaires

Ouvrages personnels :
-Droit de la fonction publique, PUF, Thémis-Droit, 4e éd., 2021, 408 p.
-Laïcité : le modèle français sous influence européenne, Fondation Robert Schuman éditions, Note n°24, 2004.

Contributions à des ouvrages collectifs :
-"Les personnels de l'enseignement supérieur", in B. Beignier et D. Truchet (dir.), Droit de l'enseignement supérieur, LGDJ-Lextenso, 2018, pp. 291-344.
-"Fiche 12. Autorités de régulation & encadrement constitutionnel : le point de vue de la doctrine", in M. Bazex et alii (dir.), Dictionnaire des régulations, Lexis-Nexis, 2016, pp. 121-128.
-"Notice n°7-Les juridictions administratives" et "Notice n°16-Le procès administratif", in Th. Renoux (dir.), La Justice en France, La documentation Française, Les Notices, 2013, pp. 103-120 et pp. 237-250
-"Regard sur un demi-siècle d'européanisation de la Constitution de la Ve République", in AFDC, 1958-2008 : 50e anniversaire de la Constitution française, Dalloz, 2008, pp. 703-713.
-"Droits fondamentaux (Notion de - et théorie des -)" in, J. Adriantsimbazovina, H. Gaudin, J-P Marguénaud, S. Rials et F. Sudre (dir.), Dictionnaire des Droits de l'Homme, PUF, 2008, pp. 262-265.
-"Le Conseil constitutionel et son environnement juridictionnel", in M. Verpeaux et M. Bonnnard (dir.), Le Conseil constitutionnel, La documentation Française, 2007, pp. 127-147.
-"L'affirmation du principe constitutionnel de laïcité de la République", in L'architecture du droit. Mélanges Michel Troper, Économica, 2006, pp. 407-418.

Articles et notes (passim) :
-"La déontologie et l'égalité professionnelle dans la loi n°2019-828 du 6 août 2019", RFDA 2020-2, pp. 261-270.
-"La rénovation du cadre déontologique de la fonction publique", RFDA 2018/3, pp. 411-418.
-"L'actualisation des règles de l'élection présidentielle devant le Conseil constitutionnel : entre interrogation de principe et contrainte procédurale (Cons. const., déc du 21 avril 2016, n°s 2016-729 DC et 2016-730 DC)", Lexbase Hebdo édition publique n°419 du 9 juin 2016, pp. 33-37.
-
"Loi du 20 avril 2016, relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires : encore un texte portant diverses dispositions relatives à la fonction publique", Lexbase Hebdo édition publique n°414 du 5 mai 2016, pp. 31-36.
-"Le Conseil d'Etat conforte les mesures d'ordre intérieur en droit de la fonction publique en considérant uniquement leurs effets sur la situation des agents publics (CE Sect., 25 sept. 2015, n°372 624)", Lexbase Hebdo édition publique n°391 du 22 octobre 2015, pp. 25-28.
-"La QPC et le Parlement : une bienveillance réciproque", Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel n°38, Le Conseil constitutionnel et le Parlement, Dalloz, 2013, pp. 23-36.
-"Les prémices d'une culture de déontologie : aperçu général sur le premier rapport du déontologie de l'Assemblée nationale", JCP G 2012, n°13, actu. 347.
-"Le Défenseur des droits ou la garantie rationalisée des droits et libertés", AJDA 17/2011, pp. 958-963.
-"Réforme du statut des enseignants-chercheurs : universités vs universitaires ? ", AJDA 6/2010, pp. 323-328.

Billets sur le blog du Club des Juristes :
-
J.-P. Delevoye : la transparence de la vie publique en questions (20 décembre 2019)
-Loi transformant la fonction publique : un nouveau management des agents sur fond d'économies budgétaires (5 septembre 2019)
-La révision de la Constitution remise sur les rails ? (11 juin 2019)
-Affaire Benalla : Le Sénat saisit la justice (22 mars 2019)
-Affaire Benalla : Quels sont les pouvoirs d'une commission d'enquête parlementaire ? (23 juillet 2018)

Mis à jour le 09 mars 2021