MME Celine Fercot

Enseignant / Enseignant-chercheur

Discipline(s)

Droit public

Disciplines enseignées

- Droit des libertés fondamentales (L3)
- Droit public (Capacité 1ère année)
- Droit administratif (L2)

Thèmes de recherche

- Droit des libertés fondamentales
- Droit constitutionnel
- Droit constitutionnel comparé
- Droits étrangers (notamment droit allemand, droit suisse et droit américain)

Curriculum Vitae


Maîtresse de conférences en droit public


RESPONSABILITES ADMINISTRATIVES

Depuis juin 2015 Co-présidente de la Section de droit public, Université Paris Nanterre (avec Mme la Professeure Jacqueline Domenach)



ACTIVITES SCIENTIFIQUES

  • Projets de recherche collectifs
Depuis février 2015 Responsable scientifique d’un projet de recherches financé par l’Université Paris Lumière et l’Institut du Genre

Thématique : « Masculinités, genre et égalité »

Equipe scientifique interdisciplinaire composée de 25 chercheuses et chercheurs issu.e.s d’institutions très diverses (Université de Nanterre, Université Paris 8, EHESS, CNRS etc.) et représentant des disciplines très variées (droit, sociologie, histoire, philosophie)
 

2014-2016 Participation au projet de recherches mené à l’Université Paris Nanterre, intitulé « La lutte contre les discriminations à l’épreuve de son effectivité », première recherche réalisée dans le cadre de la Fédération Interdisciplinaire de Nanterre en Droit (FIND) et financée par le GIP Justice

 

2012-2014 : Participation au programme de recherche « REGINE » (« Recherches sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe »)

Programme de recherche financé par l’Agence nationale de la recherche et dirigé par Mmes Diane Roman et Stéphanie Hennette-Vauchez et par M. Marc Pichard
 

Depuis 2011 Chercheuse rattachée au Centre de recherches et d’études sur les droits fondamentaux (CREDOF), à l’Université Paris Nanterre
Participation aux Lettres « Actualités Droits-Libertés »

Membre du Comité scientifique de la Revue des droits de l’Homme



  • Ouvrage (thèse) :
La protection des droits fondamentaux dans l’Etat fédéral. Etude de droit comparé allemand, américain et suisse, Paris, LGDJ, Fondation Varenne, Coll. des thèses, 2011

 

 

  • Articles publiés dans des revues à Comité de lecture :
- En langue française :

« Précision et droits de l’Homme : regards sur les droits allemand et suisse », La Revue des droits de l’Homme, juin 2015, n° 7avec F. Collart Dutilleul, P.-E. Bouillot et C. Collart Dutilleul, « L’agriculture et les exigences du développement durable en droit français », Revue de droit rural, 2012, n° 402, pp. 18 s.
« La justiciabilité des droits sociaux en Allemagne et en Suisse : des réticences progressivement surmontées », Revue internationale de droit comparé, 2011, n° 2, pp. 225-256
« Les effets des arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme en droit allemand. Analyse de la jurisprudence récente de la Cour de Karlsruhe et regards sur le droit français », Revue française de droit constitutionnel, 2007, vol. 71, pp. 639-665
- En langue anglaise :

« Diversity of Constitutional Rights in Federal Systems. A Comparative Analysis of German, American and Swiss Law », European Constitutional Law Review, 2008, vol. 4, pp. 302-324
 

 

  • Contributions figurant dans des ouvrages collectifs :

- Contributions individuelles :

« Prostitution et racolage au prisme de l’égalité de genre », in : La loi et le genre, sous la direction de Stéphanie Hennette-Vauchez, Marc Pichard et Diane Roman, Ed. du CNRS, 2014, pp. 279-295

« Le juge et le droit au minimum. Les ambiguïtés du droit à des conditions minimales d’existence en droit comparé », in : D. Roman (ss dir.), La justiciabilité des droits sociaux : vecteurs et résistances, Actes du colloque tenu au Collège de France, Paris, 25 et 26 mai 2011, Paris, Pédone, 2012, pp. 49-65

« Droits fondamentaux », in Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, sous la direction de M. François Collart Dutilleul, Bruxelles, Larcier, 2013
Avec T. Breger, F. Collart Dutilleul, F. Garcia et P. Nihoul, Dictionnaire européen de droit de l’alimentation, Bruxelles, Larcier, Codes en Poche, 2012
« Droits sociaux des sans-abri et territoires. Etude de droit comparé français et américain », in : D. Roman (ss dir.), Les droits sociaux, entre droits de l’Homme et politiques sociales. Quels titulaires pour quels droits ?, Paris, LGDJ-Lextenso, 2012, pp. 149-176
« La diversité des sources constitutionnelles des droits fondamentaux dans les Etats fédéraux. L’exemple des Länder allemands, des Etats américains et des cantons suisses », in : D. Capitant, K.-P. Sommermann (dir.), Actualité du droit public comparé en France et en Allemagne. Actes du Séminaire franco-allemand de droit public comparé (2006-2007), Paris, Société de Législation comparée, UMR de droit comparé de Paris, 2009, vol. 17, pp. 157-176

- Contribution collective :

Avec M. Altwegg-Boussag et M. Eudes, « La justiciabilité des droits sociaux aux Etats-Unis », article publié au sein du rapport du projet de recherches « Droits des pauvres : pauvres droits ? Recherches sur la justiciabilité des droits sociaux », nov. 2010, pp. 182-199
 

  • Actes de colloques et autres travaux

 « Analyse formelle des textes de droit interne : quelle conception de l'effectivité de la lutte contre les discriminations ? », co-rédigé avec M. Marc Pichard, dans le cadre du projet de recherches mené à l’Université Paris Nanterre, intitulé « La lutte contre les discriminations à l’épreuve de son effectivité », et financé par le GIP Justice

« Soft law, droits de l’Homme et effectivité », intervention présentée dans le cadre d’un colloque intitulé « Soft law et droits fondamentaux », organisé à Grenoble les 4 et 5 fév. 2016 et placé sous la direction scientifique de Mme Mihaela Ailancai, Professeure à l’Université de Grenoble (article en cours de publication)

« La protection des droits fondamentaux dans l’Etat fédéral : du dialogue à la concurrence des juridictions », intervention présentée dans le cadre d’un colloque intitulé « La concurrence des juges. Le dialogue des juges en question(s) », organisé à Tours les 25, 26 et 27 novembre 2015 et placé sous la direction scientifique de MM. Pascal Jan, Christophe Geslot et Pierre-Yves Monjal (article en cours de publication)

« Le droit de vote des étrangers : aspects de droit comparé français et allemand », intervention présentée dans le cadre d’un colloque international intitulé « Droit électoral et démocratie – Regards comparés France/Allemagne », organisé par l’Université Paris 1, l’Université de Lorraine et l’Université Paris Nanterre, au Palais du Luxembourg, les 11 et 12 septembre 2014 (article en cours de publication)

« Le principe de confiance légitime en droit administratif français », intervention présentée le 17 novembre 2012 dans le cadre de la 6ème rencontre du Cercle franco-allemand pour le droit public, dirigé par MM. Johannes Masing et Olivier Jouanjan, Heidelberg, 16/17 novembre 2012 (article publié en langue allemande)
 

  • Commentaires de Jurisprudence

« Les contours du droit à un minimum vital conforme à la dignité humaine : à propos de la décision ″Hartz IV″ de la Cour constitutionnelle allemande du 9 février 2010 », Revue de droit sanitaire et social, 2010, n° 4, pp. 653-661
 

  • Chroniques 

Participation à une chronique collective consacrée à la soft law et aux droits fondamentaux, publiée à la Revue trimestrielle des droits de l’Homme (1ère parution en janvier 2016)
Chronique de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne [droits fondamentaux]
AIJC, 2010-XXVI, avec Stéphanie Dagron et Xavier Volmerange
AIJC, 2012, avec Stéphanie Dagron, Constance Grewe et Xavier Volmerange
Chronique de droit constitutionnel pénal allemand, publiée en collaboration avec David Capitant, Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2003, n° 1, pp. 184-190


Mis à jour le 15 juin 2017