M. Ismael Omarjee

Enseignant / Enseignant-chercheur

Fonction

Maître de conférences en droit privé-HDR à l'Université Paris Nanterre Co-directeur du master 2, juriste européen Membre du CEJEC (EA23-20)

Discipline(s)

Droit privé

Disciplines enseignées

Droit de l'Union européenne:les libertés économiques
Droit européen de la protection sociale
Droit social de l'Union européenne
Droit civil

Thèmes de recherche

Droit de l'Union européenne
Droit social européen
Union européenne et Outre-mer

Curriculum Vitae

Ismaël OMARJEE

 ismael.omarjee@u-paris10.fr

ismaelomarjee@orange.fr

Docteur en droit privé-Habilité à diriger des recherches 

Thèmes de recherche :

-       Droit européen

-       Droit social européen

-       Droits sociaux fondamentaux

-       Union européenne et outre-mer

 FONCTIONS ACTUELLES

Maître de Conférences à l’Université Paris Nanterre Co-directeur du Master 2, juriste européen
Directeur du Centre d’études juridiques européennes et comparées (CEJEC), EA 2320.

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FORMATION :
2005 :  Habilitation à diriger des recherches, Université Paris Nanterre

1997 : Thèse de doctorat
, L’outre-mer français et le droit social communautaire, Université de Paris 1, Panthéon-Sorbonne, Direction, Pierre RODIÈRE,, Mention très honorable avec félicitations du jury, proposition pour un prix et l’obtention d’une subvention en vue de la publication.

1990 :
DEA de droit social, Université de Paris 1, Panthéon-Sorbonne

 

Corps

Maître de conférences-HDR

Informations complémentaires

PUBLICATIONS

 I. Ouvrages individuels et collectifs

 Ouvrages individuels

L'outre-mer français et le droit social communautaire, LGDJ, 2000, 648 pages. Ouvrages collectifs

 Direction d'ouvrage collectif

 Les actions en justice au-delà de l'intérêt personnel, Direction avec Laurence Sinopoli, Dalloz, Thème et commentaires, Février 2014

Contribution à des ouvrages collectifs

"Une technique traditionnelle : la jonction d'affaires, en collaboration avec Marjolaine Roccati, in I. Omarjee et L. Sinopoli (Dir), Les actions en justice au-delà de l'intérêt personnel, Dalloz, Thème et commentaire, Février 2014, p 203-220.

"Une cohérence induite des décisions", in I. Omarjee et L. Sinopoli (Dir), Les actions en justice au- delà de l'intérêt personnel, Dalloz, Thème et commentaire, Février 2014, p 269-282.

 "Du Traité de Rome au Traité de Lisbonne : place de la société civile dans la construction européenne", in Nicole Kerschen, Monique Legrand, Michel Messu (Dir), La symphonie discordante de l'Europe sociale, Editions de l'aube, 2013, p 38-51

 "Les règles de coordination des législations nationales de sécurité sociale", in Jean-Marc Thouvenin et Anne Trebilcok, (Dir.), Droit international social, CEDIN, Bruylant, 2013, p 1519-1561.

Specific measures for the Outermost Regions after the Lisbon Treaty, in Dimitry Kochenov (Dir.) European Law of the Overseas, Kluwers edition, 2011, p 120 à 136.

 Les statuts constitutionnels des ressortissants des outre-mers, in Union européenne et Outre-mer, unis dans leurs diversités, Institut de droit d’outre-mer -Institut universitaire européen, PUAM, 2008, p 49-73.

 "Contrat de travail et mobilité internationale des travailleurs salariés", in Patrick Dailler, Gérard de La Pradelle, Habib Ghérari, (Dir.), Droit de l'économie internationale, Pédone, 2004.

 "La loi d'orientation pour l'outre-mer et la lutte contre l'exclusion, commentaire des articles 22 à 29" in La loi d'orientation pour l'outre-mer du 13 décembre 2000, PUAM, 2001, p 309.

II. Articles

 Les réactions du droit du travail européen face à la crise, Droit ouvrier, février 2012, p 95.

 L’obligation du jeune footballeur d’indemniser le club formateur face à la liberté de circulation, CJUE, 16 mars 2010, Olympique Lyonnais c. Olivier Bernard, Newcastle UFC, Revue de droit du travail, janvier 2011, p 71.

 De la marginalisation au statut de résident, regard sur les droits de circulation et de séjour des ressortissants des États tiers dans l'Union européenne, Les Petites affiches, 29 septembre 2010, n°194, p 4.

 La stratégie européenne pour l'emploi : un exemple de rencontre entre une politique européenne et le droit communautaire, en collaboration avec Nicole Kerschen, Droit social, Février 2010, p 223.

 La subordination du bénéfice d’un régime d’assurance sociale à la résidence sur une partie du territoire d’un État constitue une entrave à la libre circulation des personnes, observations sous CJCE, 1er avril 2008, C 216-06, Revue de droit du travail, novembre 2008.

 L’égalité en droit social européen, en collaboration avec Frédéric Baron, in Approche critique du vocabulaire juridique européen, Chronique du CEJEC : Les Petites Affiches, 14-15 juillet 2008, p 7

Qu’attendre de la promotion de la Charte des droits fondamentaux par le Traité de Lisbonne ? Des droits sociaux mieux reconnus mais une protection incertaine, Revue de droit du travail, février 2008, p 77.

 Questions autour de la méthode ouverte de coordination comme mode de création du droit, in Le droit européen et la création du Droit, Chronique du CEJEC, Les petites affiches, 31 décembre 2007, p 10.

 La dimension sociale du droit de l’Union : quel avenir ? in L’avenir du droit européen, Chronique du CEJEC, Les petites affiches, 25-26 décembre 2006, p 10 à 15.

 Transfert d’entreprise et convention collective, observations sous CJCE, 9 mars 2006, C-499-04, Werhof, Revue de droit du travail, 2006, p 131.

 Le Traité établissant une Constitution pour l’Europe et les frontières ultrapériphériques de l’Union européenne : le régime des RUP, entre consolidation et interrogations, in Les frontières du droit communautaire, Chronique du CEJEC, Les petites affiches, 10 novembre 2005, p 4 à 11.

 Actualité de droit social Communautaire, Semaine sociale, Lamy, Supplément du 4 juillet 2005

 En collaboration avec Frédéric Baron, "L'influence du droit communautaire sur les divisions du droit du travail français" in Le droit communautaire et les divisions du droit, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 26 août 2004, p 3.

 "Contrat de travail et mobilité internationale des travailleurs salariés", in Droit de l'économie internationale, Pédone, 2004.

Actualité du droit social communautaire, Semaine sociale Lamy, Supplément du 19 juillet 2004

Actualité du droit social communautaire, Semaine sociale Lamy, Supplément du 15 juillet 2003

"Association", Répertoire communautaire Dalloz, Septembre 2003.

 En collaboration avec Sophie Robin-Olivier, "La place des normes internationales dans le droit social communautaire", in Questionnements sur la place des normes internationales et européennes dans l'ordre juridique communautaire, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 29 juillet 2002, p 8.

 " À propos de l'arrêt Emesa Sugar du 8 février 2000, Remarques sur les contours du régime d'association des PTOM", Revue trimestrielle de droit européen, janvier-mars 2002, p 157.

 "Régions ultrapérihériques", Répertoire communautaire Dalloz, Janvier 2002.

 "Harmonisation communautaire et renouvellement des concepts en droit du travail français", in Variations sur l'harmonisation communautaire des droits nationaux, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 28 février 2002, p 14.

 Actualité du droit social communautaire, Semaine sociale Lamy, Supplément du 17 juin 2002

 L’avenir de la construction européenne après le rejet du Traité constitutionnel du 29 octobre 2004, in L’avenir du droit européen, Chronique du CEJEC, Les petites affiches, 27 mars 2006, p 4 à 8.

 La violation par l'employeur, d'un engagement unilatéral en matière d'emploi : le droit commun au secours des salariés licenciés", Note sous Cass. Soc. 25 novembre 2003, Recueil Dalloz, 23 septembre 2004, Jurisprudence, p 2395.

 "La division national/étranger à l'épreuve du droit communautaire", in Le droit communautaire et les divisions du droit, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 27 août 2004, p 7.

 "Ce que l’on apprend du droit interne...et du droit communautaire", En collaboration avec Sophie Robin-Olivier, in Le droit communautaire et les divisions du droit, présentation de la chronique du CEJEC, Les petites affiches, 23 août, 2004, p 4.

 Droit des fonds structurels : "Les États membres, acteurs essentiels d'une politique communautaire", in Le rôle conféré par le droit communautaire aux droits nationaux des États membres, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 21 mai 2003,p 10.

 La dissimulation d'informations lors de l'embauche par contrat à durée déterminée : à la recherche d'une sanction introuvable", Observations sous Cass. Soc. 26 septembre 2002, Recueil Dalloz, 1er mai 2003, Cahiers de droit des affaires, Sommaires commentés, p 1223.

 "La légende de Romulus et Remus renouvelée : la lutte de l'Union européenne et du Conseil de l'Europe pour les droits fondamentaux", en collaboration avec Sophie Robin-Olivier et Laurence Sinopoli, in Questionnements sur la place des normes internationales et européennes dans l'ordre juridique communautaire, chronique du CEJEC, Les petites affiches, 26 juillet 2002, p 12.

 "Entre certitude et regrets, le refus de l'option entre l'action en nullité et l'action en garantie des vices cachés", Observations sous Cass. Soc. 12 juillet 2001, Recueil Dalloz, 27 juin 2002, Cahiers de droit des affaires, Sommaires commentés, p 2047.

 " Articulation entre les garanties légales des articles 1792 et s du code civil et l'action en responsabilité contractuelle de droit commun des entrepreneurs en matière de ravalement d'immeubles", observations sous Cass. Civ. 3ème, 9 février 2000, Recueil Dalloz, 28 septembre 2000, Cahiers de droit des affaires, Sommaires commentés, p 339.

 Le dol à l'épreuve du contrat de travail", observations sous Cass. Soc. 30 mars 1999, Recueil Dalloz, 13 janvier 2000, Cahiers de droit des affaires, Sommaires commentés, p 13.

 La charge de la preuve des actes susceptibles d'engager la responsabilité des tiers revendeurs hors réseau", observations sous Cass. Com, 26 janvier 1999, Recueil Dalloz, 15 juillet 1999, Sommaires commentés. p 242.

 La citoyenneté européenne à l'épreuve du statut d'association des PTOM : quelques réflexions sur la situation des ressortissants des territoires français après la révision du régime d'association", Europe, Avril 1999, chronique, p 4.

"Le traité d'Amsterdam et l'avenir de la politique de différenciation en faveur des Départements français d'outre-mer", Revue trimestrielle de droit européen, n°4, Octobre-décembre 1998, p 516.

 

CONFERENCES-COLLOQUES-SÉMINAIRES

Conférences, congrès et colloques à communication 

Janvier 2014 Démocratie participative et européanisation des politiques sociales, Colloque de l'ANR sur le programme Gouverner/administrer, Sciences po, Paris, 13 janvier 2014

Juin 2013 : » Cadre et principes présidant au développement de la dimension externe de l’ELSJ », Animation d’un atelier, Rencontres doctorales du GDR ELSJ, Aix-en Provence.

 Mars 2013 : Société civile et européanisation des politiques sociales, Les rencontre Durkheim, ENS Cachan.

 Mars 2013 : Citoyenneté, mobilité et territoire, Université Paris Nanterre

Juin 2012 : L’ELSJ dans la jurisprudence récente de la Cour de justice, Rencontre du GDR ELSJ, Université de Lyon, juin 2102.

Novembre 2011 : Le rôle de la société civile dans la construction européenne, Colloque international «Société civile et européanisation des politiques sociales », Université de Nancy 2.

 Juin 2011 : Droit du travail et crise, un regard européen, Table ronde, « Les réactions du droit du travail, Actualité comparée », Université Paris Nanterre

Décembre 2010 : Émergence, valeur et limite de la notion de libre circulation dans l’Union
européenne, intervention au colloque « Liberté de circulation en Afrique de l’Ouest, Défis et enjeux pour la CEDEAO et l’UE », CEPED, OCDE.

 Mars 2010 : Dialogue civil, Dialogue social : quelle articulation ? Séminaire dans le cadre du projet "Société civile et européanisation des politiques sociales", Programme ANR Gouverner et Administrer, Université Paris Nanterre.

 Février 2010 : Droit de la libre circulation et droit des migrations : quelle articulation ?, Les débats du CEJEC sur l'Espace de Liberté, de sécurité et de justice., Université Paris Nanterre

Décembre 2009 : Derogations from Acquis Communautaire in the Ultra- periphéral Regions, Université of Groningen, Netherlands

 Février 2008 : L’égalité en droit social européen, Les débats du CEJEC sur le vocabulaire juridique européen, Université Paris Nanterre

 Avril 2007 : « Les statuts constitutionnels des ressortissants des outre-mers », Intervention au colloque Union européenne et Outre-mer, unis dans leurs diversités, Institut de droit d’outre-mer - Institut universitaire européen de Florence, Italie.

 Décembre 2004 : Communication sur les aspects sociaux du Projet de Traité instituant une Constitution pour l’Europe au Centre d’études juridiques européennes et comparées (CEJEC), Université Paris Nanterre.

 Juillet 2004 : Journée de l’école doctorale sur la distinction entre les acteurs publics et les acteurs privés en droit communautaire : co-animation d’un atelier.

 Janvier 2003 : Session de l’école doctorale sur la Réception du droit communautaire en droit privé des États membres : co-animation de l’atelier de droit social, Nanterre, Janvier 2003

Mai 2002 : "Droit de la concurrence et droit social" Intervention à l'Association française de droit du travail.

Mai 2001 : "La loi d'orientation pour l'outre-mer et la lutte contre l'exclusion, commentaire des articles 22 à 29 », Colloque de l'Institut de droit d'outre-mer consacré à La loi d'orientation pour l'outre-mer du 13 décembre 2000, Université de Montpellier.

Mis à jour le 12 septembre 2017