M. Frederic Guiomard

Enseignant / Enseignant-chercheur

Fonction

Co-directeur du M2 professionnel Droit social et GRH

Discipline(s)

Droit privé

Disciplines enseignées

Droit social (Séminaires de Master 2 de droit social : les juges et le droit du travail, formation professionnelle, négociation de la protection sociale ; cours de L3 en droit du travail)
Procédure civile. Droit de la protection sociale. Protection sociale complémentaire.

Thèmes de recherche

Droit du travail
Procédure prud'homale
Droit de la protection sociale

Curriculum Vitae

Publications
Ouvrages
  • Code de la sécurité sociale, en collaboration avec Anne-Sophie Ginon, Dalloz, refonte complète du Code, ed. 2011 à 2015
  • Des revendications des salariées matière de discrimination et d’égalité : les enseignements d’un échantillon d’arrêts extrait de la base JURICA (2007-2010), Mission droit et justice, 2013
  • L'action prud'homale, Numéro spécial de la Revue de droit du travail, avec E. Serverin et T. Grumbach (octobre 2009).
  • Diversité et discriminations raciales. Une perspective transatlantique, en collaboration avec S. Robin Olivier, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2009
Articles
  • Les discriminations syndicales au prisme des contentieux, en collaboration avec I. Meftah, Travail et emploi, à paraître, 2015 (sous réserve d’acceptation)
  • Les conseils de prud'hommes, de l'élection à la désignation : un contrôle constitutionnel léger, RDT 2015. 164
  • La recomposition des solidarités : les mutations de l'emploi, de la formation professionnelle et de l'assurance chômage, RDSS 2014. 636
  • L'impact juridique des lois récentes relatives aux discriminations dans l’emploi en France, in Politiques antidiscriminatoires, sous la direction de G. Herman, A. Rea et J. Ringelheim, ed. De Boeck, 2014, p. 85-100
  • La sécurisation des parcours professionnels. Naissance d'une notion. RDT 2013. 616-621
  • La justice prud’homale sous tous ses rapports, RDT 2013. 500-504
  • Constituer une typologie des actions en justice en matière d’égalité et de discrimination ?, In Le droit social, l'égalité et les discriminations, ed. Dalloz, Thèmes et commentaires, 2013. 61-76
  • Perspectives juridiques sur les ruptures des contrats portant sur le travail, in B. Gomel, D. Méda et E. Serverin, L'emploi en ruptures, Dalloz-CEE 2009 p. 23-35
  • Les nouvelles formes de mutualisation. Réflexions sur la portabilité des droits issue de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2008, en collaboration avec A.S. Ginon, Dr. soc. 2009. 1054-1064
  • Le suicide peut-il constituer un risque professionnel ? En collaboration avec A.S. Ginon, Dr. ouvr. 2008. 367-378
  • Le contrat nouvelles embauches à l'épreuve du contentieux prud'homal, En collaboration avec E. Serverin, RDT 2007. 502-512
  • Sur les communiqués de presse de la Chambre sociale de la Cour de cassation, RDT 2006. 222-229
  • Droits fondamentaux et contrôle du pouvoir de l'employeur, in A. Lyon-Caen et P. Lokiec, Droit social et droits fondamentaux, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2004
  • L'intervention des juges dans la négociation collective, in La négociation collective à l'heure des révisions, actes du colloque de Nanterre du 11 juin 2004, Dalloz 2004
  • Syndicats : évolutions et limites des stratégies collectives d'action juridique, Mouvements 2003/4 (n°29). 47-54
  •  
Commentaires, notes et observations
Procédure et contentieux
  • « Réforme » de la juridiction prud'homale : du rapport Lacabarats au projet de loi Macron, article en collaboration avec M. Grévy, RDT 2015. 58
  • Quelle place faire aux actions de groupe en droit du travail ? RDT 2014. 568
  • Quelle place pour l'exécution provisoire en cas d'action en requalification des CDD en CDI ? RDT 2014. 278-282
  • Quelles réformes pour la justice sociale ? Première partie, Les juridictions, RDT 2014. 129 -133 et 2e Partie, Les procédures, RDT 2014. 200-204
  • Pour une rénovation de la règle d’unicité de l’instance (extr du rapport Pécaut-Rivolier), Dr soc. 2014. 118-119
  • Unicité de l'instance : concentration des demandes ou apurement des contentieux ? RDT 2013. 717-721
  • La recevabilité des preuves produites pour soi-même RDT. 2013. 781-784
  • Les conditions du détachement d’un travailleur à l’intérieur de l’Union européenne peuvent-elles être contestées dans le pays d’emploi?, RDT 2013. 283-287
  • Les voies de contestation des décisions unilatérales des employeurs, à l’horizon de la loi sur la sécurisation de l’emploi, avec E. Serverin, RDT 3/2013. 197-201
  • La justice du travail confrontée aux politiques de flexicurité, RDT 2013. 52-56
  • Faut-il assouplir la règle d'unicité de l'instance ? RDT 2011. 156-159
  • Suspension de l'exécution provisoire de droit des décisions prud'homales : une saine prudence de la Cour de cassation RDT 2008. 121-123
  • La motivation des décisions des juges du fond face à l'exigence d'impartialité 1 & 2 RDT 2009. 397 et RDT 2008. 758
  • Les coûts entraînés par une action en justice peuvent-ils constituer un préjudice contractuel ? RDT 2007. 672-673
  • Du calcul des intérêts moratoires en cas de réintégration RDT 2007. 192-194
  • Désistement, demande reconventionnelle et règle de l'unicité de l'instance, RDT 2006. 194-196
  • La déficience de l'exécution provisoire appliquée à la matière prud'homale, RDT 2006. 118-120
  • Le devoir de cohérence devant la Chambre sociale de la Cour de cassation, RDT 2006 .406-408
  • Discriminations
  • Le rôle respectif des parties et du juge dans la preuve discriminations syndicales, RDT 2012. 510-513
  • Droit d'agir en justice du salarié discriminé : une protection inachevée, RDT 2008. 330- 332
  • L'entreprise et le bermuda, Commentaire de Soc. 28 mai  2003, D. 2003, J., p. 718
Formation professionnelle
  • La sécurisation des parcours professionnels, à paraître, RDT 2013.
  • Toilettage ou mutation de la formation professionnelle ? RDT 2010. 106-108
  • Accord sur la formation du 7 janvier 2009 : ébauche de sécurisation des parcours ou jeu de mistigri ? RDT 2009. 235-238
Protection sociale
  • La difficile réparation des dommages subis par les salariés exposés à l’amiante, Dr. ouvr. 2014. 51-63
  • Le refus de prise en charge de l’assistance de la victime par une tierce personne en cas de faute inexcusable, Dr. ouvr. 2013. 782-787
  • Variations sur le thème de la réparation intégrale des préjudices nés d'une faute inexcusable, Dr. Ouvr. 2012. 678-686
  • L'articulation des contentieux civil et pénal en matière d'accident du travail, Dr. ouvr. 2012. 616-620
  • Réparation du préjudice né des accidents du travail et maladies professionnelles : un chantier jurisprudentiel d'envergure Dr. ouvr. 2010. 616-620
  • Procédure de reconnaissance des accidents et maladies professionnelles Dr. ouvr. 2011. 530-535
  • Réparation, prestations et tarification en matière d'accidents du travail et maladies professionnelles, Dr. ouvr. 2011. 590-594
  • Actualités des retraites et retraites complémentaires Dr. ouvr. 2011. 594-597
  • La fin des bonifications des pensions de retraite au profit des femmes ? Dr. Ouvr. 2009, p. 573-575
  • Exonérations de charge et accords de réduction du temps de travail, Dr. Ouvr. 2009, p. 577-578
  • Contrat d'intégration agricole ou contrat de travail, Dr. ouvr. 2009, P. 104-106
  • Prestations familiales et titres de séjour, Dr. Ouvr. 2009, p. 106-107
Divers
  • Sommaires commentés Droit du travail  du Recueil Dalloz rédigés avec l’équipe de l’IRERP (D. 2006 p. 410, D. 2007 p. 686 et D. 2008 p. 442)
  • Comptes rendus de lecture
  • Discriminations en droit du travail. Dialogue avec la doctrine américaine, RDT 2013. 441
  • Mondialisation et recomposition des relations professionnelles : un état des lieux, à paraître, Travail et emploi, n° 132, oct-dec. 2012. 83-84
  • La règle de l'unicité de l'instance, RDT 2012. 391
  • Dernier recours. Le monde du travail devant les tribunaux, RDT 2012. 252
  • Ce que travailler veut dire. Une sociologie des capacités et des parcours professionnels, RDT 2011. 535
  • La société managériale. Essai sur les nanotechnologies de l'économique et du social RDT 2011. 339
  • Réforme de l'État providence britannique : un inquiétant projet RDT 2011. 147
  • La proportionnalité dans les relations du travail. De l'exigence au principe RDT 2009 476 Où va la protection sociale ? RDT 2009. 68
  • Procès du travail, travail du procès, RDT 2008. 631
  • Regards croisés sur les relations formation-emploi, RDT 2008. 416
  • Chantier interdit au public. Enquête parmi les travailleurs du bâtiment RDT 2008. 560
  • Le contrat de travail RDT 2008. 135
  • Halde, Rapport annuel 2006, RDT 2007. 347
  • La formation professionnelle continue, RDT 2007. 135

Allocutions, conférences
Juin 2015 : Mesurer l'effectivité de la lutte contre les discriminations à l'aune des stratégies d'action en justice. Journée d’études FIND-CEDIN, Université Paris Nanterre
Mars 2015 : La compétence juridictionnelle dans les litiges relatifs à la santé du salarié, Colloque de l’Institut du travail de Bordeaux, « Préjudices et indemnisation en droit social ».
Octobre 2014 : Quelle place pour les discriminations en raison de l’origine en droit social, Conférence CREDOF-IRERP, Université Paris Nanterre
Mars 2014 : Emploi, chômage, formation : la reconfiguration des solidarités, Colloque AFDT, Actualité de la protection sociale
Février 2014, La mise en état des affaires prud’homales, UNSA, février 2014
Décembre 2013 : Les particularismes de la procédure prud’homale, AFDT-ENM-INTEFP
Juin 2012 Egalité et discriminations, Colloque IRERP Le droit social, l’égalité et les discriminations, Nanterre
Avril 2012 :  Etudier les contentieux sur les discriminations, Séminaire IRERP
Juin 2011 : Les modes alternatifs de règlement des litiges en droit du travail (Université de Minsk, dans le cadre de l'Université Franco-Allemande)
Mai 2011 : L'impact de la Norme ISO 26000, Colloque Primal
Avril 2010 : Le contentieux prud'homal relatif aux discriminations, Cycle de conférences à destination des conseillers prud’hommes organisé par T. Grumbach
Octobre 2009 : La base JURICA, un outil pour la recherche », Séminaire IRERP, avec E. Serverin
juin 2009 : La mutualisation dans le droit de la formation, 4e journées G. Lyon-Caen, Droit du travail et protection sociale, croisement et redistribution
avril 2009 : La preuve en droit du travail, In L’évolution du droit de la preuve, colloque organisé par M. Mekki, Sfax
 Juin 2008 : Droit du travail et droits fondamentaux, Vilnius (dans le cadre de l'Université Franco Allemande)
Oct. 2006 Communication au SAF, les discriminations raciales au travail
Juin 2004 Intervention aux 16e journées de Nanterre, La négociation collective à l’heure des révisions. L’intervention des juges dans la vie conventionnelle
Janvier 2004 Intervention dans le cadre du colloque «A l’occasion du bicentenaire du Code civil, actualité des règles civilistes dans le droit du travail» : L’exécution de bonne foi des conventions en droit du travail
Novembre  2001. La justification des mesures de gestion du personnel, AFDT

Billets (site Dalloz Etudiant)
Échange CV anonyme état neuf contre action de groupe même usagée… (mai 2015)
Le portage salarial, une fragile légalisation (Avril 2015) ;
Les victimes d'attentats terroristes au travail sont-ils des accidentés du travail ? (janv. 2015) ;
Le rendez-vous manqué de la réforme des institutions représentatives du personnel (nov. 2014) ;
Rentrée universitaire : mon Code du travail est-il trop lourd ? #ArretonsDeToutSimplifier (septembre 2014)

Corps

Maître de conférences en droit privé

Informations complémentaires

Co-directeur du Master professionnel "Droit social et gestion des ressources humaines"

Secrétaire général de la Revue de droit du travail (Dalloz)

Chargé de mission Egalité Femmes Hommes de l'Université

Mis à jour le 15 juin 2017