Statuts de l'Université, règlement et chartes

  Statuts de l'université. Les règles d’organisation et de fonctionnement de toutes les instances de l’université Paris Nanterre, ainsi que toutes les règles statutaires applicables aux membres de la communauté universitaire, sont celles définies par les lois et règlements et notamment par le code de l’éducation et ses textes d’application, complétées les cas échéant par les décisions des instances compétentes de l’Université.
 Charte des examens
La charte des examens définit les dispositions communes à l’ensemble des composantes et services de l’Université concernant le déroulement des examens. 
Elle s’applique aux épreuves de la formule standard de contrôle des connaissances et des compétences (hors contrôle continu), à la formule de contrôle des connaissances et des compétences pour l’enseignement à distance, à la formule dérogatoire de contrôle des connaissances et des compétences, ainsi qu’aux épreuves de la seconde session. 
 

 

Mis à jour le 12 janvier 2022