MME Anne-laure Chaumette-vaurs, Vaurs

Enseignant / Enseignant-chercheur

Coordonnées
Site personnel : https://sites.google.com/site/alchaumette/
Mail
anne-laure.chaumette@u-paris10.fr
Structure(s)
UFR de Droit et Science Politique (DSP)
EA 382 - Centre de droit international de Nanterre (CEDIN)

Discipline(s)

Droit public

Disciplines enseignées

Les sujets du droit international (L3)
Droit international II: règlement pacifique des différends et maintien de la paix (L3)
Contentieux international (M1)
Droit international pénal (M2)
Juridictions internes et juridictions internationales (DU)

Thèmes de recherche

Droit international pénal
La personnalité juridique internationale
La normativité internationale

Curriculum Vitae

 
  • Parcours universitaire
2014 : Obtention de l’Habilitation à diriger des recherches
2009 : Maître de Conférences à l’Université Paris Nanterre
2008 : Qualification par le CNU
Obtention du prix Jacques Mourgeon (meilleure thèse de droit international, spécialité droits de l’homme) de la Société française de droit international
2007 : Doctorat en droit public à l’Université Paris Nanterre, mention Très Honorable. Proposition pour la publication et pour un prix de thèse
Thèse sous la direction du prof. A. Pellet : Les sujets du droit international pénal – La définition de la personnalité juridique internationale à l’épreuve du droit international pénal, soutenue le 4 déc. 2007
Jury : A. Cassese, M. Delmas-Marty (rapporteur), R. Maison (rapporteur), A. Pellet, M. Troper
2002-2007 : Allocataire-Monitrice (2002-2005) puis ATER (2005-2007) à l’Université Paris Nanterre
2002 : DEA de Droit des relations économiques internationales et communautaires à l’Université Paris Nanterre, mention Bien (major de la promotion)

 
  • Enseignements
En qualité de Maître de conférences, responsable des cours magistraux de :
Droit administratif, M1 IPAG (39h) (depuis 2015)
Droit international pénal – les crimes et les modes de responsabilité, M1 (18h) (depuis 2015)
Droit international public – les sujets du droit international, L3 (39h) (depuis 2014)
Droit international public – les sources du droit international, L2 (39h) (de 2009 à 2014)
Droit international public approfondi – règlement pacifique des différends, sécurité collective, L3 (39h) (de 2011 à 2015)
Contentieux international, M1 (18h) (de 2012 à 2015)
Droit international économique – droit de l’OMC, M1 (20h) (de 2010 à 2014)

En qualité de Maître de conférences, responsable des séminaires de :
Droit international pénal – une illustration des rapports de systèmes, M2 (26h) (depuis 2009)
Articulation entre les juridictions internes et les juridictions internationales, DU (15h) (2013-2015)
Regional Economic Integrations others than the European Union, M2 (26h) (de 2009 à 2011)

En qualité de Moniteur, d’ATER puis de MCF, chargée de TD en :
Droit constitutionnel, L1 (12h) (de 2002 à 2007 puis de 2009 à 2015)
Introduction aux institutions politiques, L1 (12h) (de 2002-2007 puis de 2009 à 2015)
Droit administratif, L2 (24h) (de 2009 à 2012)
Droit international public – sources et sujets, L3 (12h) (de 2002 à 2007)
Cours et formations à l’étranger ou à destination d’étrangers
Droit international pénal, formation effectuée dans le cadre de l’IIDH, Yaoundé, Cameroun, 5-6 avril 2016 (4h).
Le temps du droit, formation effectuée dans le cadre de l’ENM-Paris, à destination de juges vietnamiens, Paris, 11 décembre 2014 (2h)
Droit international pénal, formation effectuée dans le cadre de l’IIDH et de l’ONUCI, Abidjan, Côte d’Ivoire, 17-19 novembre 2014 (6h).
La Cour pénale internationale, formation effectuée dans le cadre de l’ENM-Paris, à destination de juges Kazakhs, Paris, 6 novembre 2014 (2h).
Le droit international pénal à la croisée des systèmes juridiques, Université d’été de Belo Horizonte, Brésil, 12-19 juillet 2013 (10h).
 
  • Autres activités pédagogiques
Depuis 2013 Encadrement de thèses : Le Jus ad Bellum face à l’utilisation des nouvelles technologies dans le cadre des conflits armés ; Privatisation des conflits et crimes de guerre
Depuis 2012 Encadrement de mémoires de M2
2000-2001 Tutrice pour les étudiants ERASMUS d’Espagne à l’Université Paris Nanterre
 
  • Fonctions  administratives
Depuis avril 2016 : Membre élue de la Section disciplinaire à l’égard des usagers de l’Université Paris Nanterre
Depuis févr. 2016      Membre élue de la Commission de la Recherche de l’Université Paris Nanterre
Depuis sept. 2014      Directrice du Conseil pédagogique et de perfectionnement de l’UFR de Droit
Depuis 2012              Membre du Comité consultatif de Discipline de l’UFR Droit
Depuis 2012              Membre de l’Equipe Licence – enseignant référent pour les étudiants de Licence
 
  • Responsabilités scientifiques
2016-2017 : Co-directrice scientifique d’un projet de recherche : Les camps et le droit international
2016 : Co-directrice scientifique d’un colloque : La religion et le droit international
Depuis 2013 : Co-directrice scientifique de l’Université d’été trinationale (franco-germano-lituanienne) et européenne de Vilnius (Lituanie) – manifestation annuelle.
2016 : Union européenne et Migrations
2015 : Union européenne face à la nouvelle économie mondiale
2014 : Union européenne et Discrimination
2012-2014 Directrice scientifique du workshop trinational de Kazan (Russie) :
2014 : The Access to Justice in International Law
2013 : Regionalism and International Law
2011 : Co-directrice scientifique du colloque international du CEDIN : La responsabilité de protéger, 10 ans après
 
  • Autres expériences
Depuis sept. 2014 : Juge assesseur HCR à la Cour nationale du droit d’asile
Depuis 2014 : Membre de l’International Law Association (ILA) et du comité Islamic Law and International Law
Depuis 2013 : Membre du Réseau francophone de droit international (RFDI)
Depuis 2005 : Membre de la Société française de droit international (SFDI)
Depuis 2002 : Membre du CEDIN, centre de droit international de l'Université Paris Nanterre
 

PUBLICATIONS
  • Ouvrages

A.-L. Chaumette et J.-M. Thouvenin (dir.), La responsabilité de protéger, 10 ans après, journée d’études du 14 novembre 2011, Pedone, Paris, 2013, 204 p.
in O. de Frouville, Droit international pénal. Les crimes contre la paix et la sécurité de l’humanité et leur répression, Pedone, Paris, 2012 (rédaction des chapitres consacrés à « l’agression », pp. 313-342 ; aux « motifs d’exonération », pp. 419-450 ; à « la peine », pp. 467-486). Réédition en cours.
A.-L. Chaumette, Les sujets du droit international pénal – Vers une nouvelle définition de la personnalité juridique internationale ?, Pedone, Paris, 2009, 545 p.
 
 
  • Articles dans des revues à comité de lecture

Droit international pénal

- « Droit international pénal et droit international des droits de l’homme, illustration d’un dialogue des juges », Brazilian Yearbook of International Law, 2014, vol. 1, pp. 11-41.
- « Chronique des juridictions internationales pénales – 2012-2013 », avec J. Fernandez et M. Ubeda-Saillard, AFDI, 2013-2015 (responsable de la partie consacrée au droit matériel)
- « The ICTY’s Power to Subpoena Individuals, to Issue Binding Orders to International Organisations and to Subpoena Their Agents », International Criminal Law Review, 4/2004, pp. 357-429.
 
Droit international public

-« Daech, un « Etat islamique » ? », AFDI, 2014, pp. 71-89.
-« ‘Si le fait l’accuse, le résultat l’excuse’: l’arrêt de la CIJ sur les exceptions préliminaires dans l’affaire Croatie/Serbie », AFDI, 2008, pp. 275-304.
 
 
Droit communautaire

-« La jurisprudence des tribunaux des organisations d’intégration latino-américaines – Chronique n° 3 – Le droit matériel » avec M. Benlolo-Carabot et N. Susani, AFDI, 2007, pp. 718-777 (participation à l’élaboration du plan ; traduction de la jurisprudence ; rédaction du II. A sur les mécanismes alternatifs de règlement des différends au sein des organisations, pp. 747-769).
-« La jurisprudence des tribunaux des organisations d’intégration latino-américaines – Chronique n° 2 – Les voies de recours » avec M. Benlolo-Carabot et N. Susani, AFDI, 2006, pp. 532-598 (participation à l’élaboration du plan ; traduction de la jurisprudence ; rédaction du recours en annulation, pp. 536-543, et du contrôle des Etats membres, pp. 552-561).
-« La jurisprudence des tribunaux des organisations d’intégration latino-américaines – Chronique n°1 – Les ordres juridiques des organisations d’intégration latino-américaines, aspects institutionnels » avec M. Benlolo-Carabot et N. Susani, AFDI, 2005, pp. 633-673 (participation à l’élaboration du plan ; traduction de la jurisprudence ; rédaction du I sur le système juridictionnel, pp. 643-656).

 
Droit public interne

« Les administrations internationales de territoires au Kosovo et au Timor : expérimentation de la fabrication d’un Etat », Jus Politicum, vol. VII, 2015, pp. 337-378 ; sur internet, vol. 13, 2014, www.juspoliticum.com/Les-administrations.html.
 
 
  • Contributions à des ouvrages collectifs

Droit international pénal

-« Article 98 du Statut de la Cour pénale internationale », in L. Nemer Caldeira Brant et S. Steiner (dir.), Tribunal Penal Internacional : Comentários ao Estatuto de Roma, Editora Del Rey BH Ltda, Belo Horizonte, 2016, pp. 1463-1486 (en portugais. Cet article porte sur la conciliation d’obligations internationales contradictoire, en matière d’immunités).
-« Chapitre 39 : Les personnes pénalement responsables » in H. Ascensio, E. Decaux, A. Pellet, Droit international pénal, 2ème éd., Pedone, Paris, pp. 477-487.
-« Les relations du droit de la santé avec le droit international pénal », in J.-M. Thouvenin, A. Trebilcock (dir.), Droit international social, Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 1663-1673.
-« La Cour pénale internationale et le maintien de la paix », in J. Fernandez, X. Pacreau, Commentaire du Statut de Rome de la Cour pénale internationale, Pedone, Paris, 2012, pp. 65-75.
-O. de Frouville (dir.), La preuve pénale – Internationalisation et nouvelles technologies, La Documentation Française, Paris, 2007, 256 p. Contrat de recherche pour la Mission de recherche Droit et Justice. Thème d’étude : l’administration de la preuve devant la CPI. Contribution au rapport intermédiaire.

 
Droit international public

-« La nouvelle régulation internationale des armes légères et de petit calibre : un exemple de sécurité coopérative », in E. del Mar García Rico et M. I. Torres Cazorla (coords.), La Sociedad Internacional del Siglo XXI : Nuevas Perspectivas de la Seguridad, Plaza y Valdés, Madrid, 2011, pp. 121-143.
-« Peoples and Minorities » & « The International Community as a Whole », in J. Crawford, A. Pellet et S. Olleson (dir.), The Law of International Responsibility, OUP, Oxford, 2010, respect. pp. 993-1003 et pp. 1024-1028.
-« Article 98 », in J.-P. Cot et A. Pellet (dir.), Commentaire de la Charte des Nations Unies, Economica, Paris, 2005, pp. 2035-2050.

 
Droit international des droits de l’homme

-« Les relations entre les différentes branches du droit international social », in J.-M. Thouvenin, A. Trebilcock (dir.), Droit international social, Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 844-863.
-« Le droit aux loisirs », in J.-M. Thouvenin, A. Trebilcock (dir.), Droit international social, Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 1848-1857 (D. Muller ayant rédigé le droit des loisirs).

 
Droit de l’Union européenne

-« La question de la reconnaissance » (reconnaissance dans l’ordre international de l’UE par les tiers et des tiers par l’UE), in M. Benlolo-Carabot, U. Candas et E. Cujo (dir.), Droit de l’Union européenne et droit international, Pedone, Paris, pp. 255-264.

 
Droit public interne

-« Constitution (et guerre) », in F. Ramel, B. Durieux, J.-B. Jeangène Vilmer (dir.), Dictionnaire de la guerre et de la paix, PUF, Paris, 2016 (à paraître).
-« CE, 11 février 2011, Melle. Susilawati, n°325253, Leb. », in A. Miron et A. Pellet (dir.), Les grandes décisions de la jurisprudence française de droit international public, Dalloz, Paris, 2015, pp. 594-609.
  Communications orales publiées


  • Communications orales publiées
-« Provisional Release in International Criminal Proceedings: The Limits of the Influence of Human Rights Law », in J.-M. Thouvenin, N. Weiss (eds.), The Influence of Human Rights on International Law, trinational workshop of Tbilissi of 2012, Springer International Publishing, 2015, pp. 131-144.
-« La notion de responsabilité de protéger, interrogations sémantiques », in A.-L. Chaumette et J.-M. Thouvenin, La responsabilité de protéger, 10 ans après, journée d’études du 14 novembre 2011, Pedone, Paris, 2013, pp. 7-18.
-« Quelles perspectives croisées de recherche ? Expériences partagées », in J.-S. Bergé, M. Forteau, M.-L. Niboyet et J.-M. Thouvenin (dir.), La fragmentation du droit applicable aux relations internationales. Regards croisés des internationalistes privatistes et publicistes, Pedone, 2011, journée d’études du 16 avril 2010 (avec C. Bories, Th. Groud, Ph. Guez), pp. 175-192.
-« Les infractions fluviales commises sur les fleuves internationaux », in B. Aurescu et A. Pellet (dir.), Actualité du droit des fleuves internationaux, Actes des journées d’études du 24-25 octobre 2008, Pedone, Paris, 2010, pp. 175-186.
-« Le droit à réparation des victimes de crimes de droit international – droit international pénal et responsabilité de protéger », in SFDI, La responsabilité de protéger, colloque de l'Université Paris Nanterre des 7-9 juin 2007, Pedone, Paris, 2008, pp. 259-270.
-« Les droits de l’homme en Asie », in SFDI, Droit international et diversité des cultures juridiques, Journées franco-allemandes de Nice des 3-4 novembre 2006, Pedone, Paris, 2008, pp. 433-441.

 
  • Communications orales

-« Droit international pénal et droit des réfugiés et de l’asile : à partir de l’affaire des témoins détenus devant la CPI », in Premières Journées de la Justice pénale internationale, Paris II Assas, 25 février 2016
-« Les combattants et les civils de DAECH », in Colloque DAECH et le droit, Paris II Assas, 11 janvier 2016
-« La difficile qualification du terrorisme en droit international pénal », in Colloque Lutte contre le terrorisme, Caen, 4-5 novembre 2015
-« Le terrorisme : illustration d’un dialogue juridictionnel à trois voix. Un va-et-vient discordant », in Colloque annuel de la SFDI, Le Précédent, 28-30 mai 2015, Strasbourg.
Discutante lors du séminaire de réflexion organisé par le CRDH et l’organisation Civitas Maxima, et consacré à la « Réflexion sur les fondements juridiques et philosophiques des procédures mises en œuvre en Europe pour les crimes de guerre commis au Libéria (1989-1996) », 4 mai 2015, Paris II-Assas.
-« Argumenter en guerre dans le procès international pénal », in Journées d’études IREDIES/Sciences Po Paris, Argumenter en guerre de l’Antiquité à nos jours, 15-16 avril 2015, Lille-Paris.
-« Conclusions », in Workshop – Regionalism and International Law, 25-26 septembre 2014, Kazan, Russie.
-« The limited legal capacity of victims of international crimes », in Workshop – The Access to Justice in International Law, 26-27 septembre 2013, Kazan, Russie.
-« La qualification des normes produites par les administrations internationales de territoire », SFDI, Rencontres franco-allemandes, 23-25 octobre 2012, Bâle, Suisse.
-« The recognition and international legal personality », in Conférence internationale - International law order in modern world and the role of Russia in its consolidation, 10-12 octobre 2012, Kazan, Russie.
-« The normativity of future in International Law », in COST Workshop - Uncertain Futures I: The Changing Temporalities of International Law, 17-18 septembre 2012, Malaga, Espagne.
-« Peace and Justice. The role of the International Criminal Court », in Workshop - The Role of Judiciaries in Resolving International Conflicts, 26-27 avril 2012, University College, Durham, Royaume-Uni.
Discutante lors des journées d’étude organisées par le professeur Olivier de Frouville et consacrées à « Punir les crimes de masse – Entreprise criminelle commune ou co-action ? », juin 2010, Montpellier.
 

Corps

Maître de Conférences

Mis à jour le 14 juin 2017