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Journée d'études : Les services publics en Russie. Comparaison avec l'expérience française et celle de l'Union européenne

Publié le 21 octobre 2011

Le Centre de Recherches sur le Droit Public (CRDP) de l'Université Université Paris Nanterre-La Défense organise, le vendredi 18 novembre 2011, une journée d’études qui portera sur le thème : « Les services publics en Russie. Comparaison avec l’expérience française et celle de l’Union européenne ».

Date(s)

le 18 novembre 2011

À partir de 9h
Lieu(x)
Bâtiment F, salle 352, UFR de droit et science politique, Université Université Paris Nanterre
Plan d'accès
Organisé par le Centre de Recherches sur le Droit Public (CRDP) de l'Université Université Paris Nanterre-La Défense en partenariat avec le Centre franco-russe de recherches en sciences humaines et sociales de Moscou, l'Ambassade de France en Russie et la Société juridique franco-russe.


PROGRAMME :

9h00 : Accueil des participants

Propos introductifs
Matthieu CONAN, directeur de l'UFR de Droit et science politique de l'Université Université Paris Nanterre, co-directeur du CRDP
Anne GAZIER, maître de conférences à l'Université Université Paris Nanterre
Elvira TALAPINA, chercheur à l'Institut de l'État et du droit de l'Académie des sciences de Russie

9h30-12h30 : Autour des notions de «service(s) public(s)»
Présidence : Marie-Aimée LATOURNERIE, présidente de section honoraire au Conseil d'État, présidente de la section « Russie et Europe de l'Est » de la Société de législation comparée
L'utilisation du terme « services publics » par les fonctionnaires et les hommes politiques en Russie - Yaroslav STARTSEV, professeur à l'Académie de la fonction publique de l'Oural
Les notions de « services publics » en droit russe - Anne GAZIER, maître de conférences à l'Université Université Paris Nanterre, CRDP
Discussion

10h45-11h00 : Pause café

Le service public en France : significations et transformations - Geneviève KOUBI, professeure à l'Université Paris VIII Vincennes-Saint-Denis, Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA)
La conception européenne des « services d'intérêt général »
Arnaud SEE
, maître de conférences à l'Université Université Paris Nanterre, CRDP

Discussion

12h30-14h00 : Déjeuner libre

14h00-18h00 : Quel régime pour les services publics ?
Présidence : Gérard MARCOU, professeur à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne, directeur du Groupement de recherche sur l'administration locale en Europe (GRALE)
Vers un « droit des services publics » en Russie ?
L'évolution de la réglementation des services publics en Russie de 2003 à 2011 - Vladimir YUJAKOV, directeur du département sur la réforme administrative du Centre d'études stratégiques - Moscou
Les services publics en Russie : quelles perspectives ?
Elvira TALAPINA, chercheur à l'Institut de l'État et du droit de l'Académie des sciences de Russie

La jurisprudence administrative russe sur les services publics
Kirill KOROTEEV, doctorant à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Discussion

16h15-16h30 : Pause café

L'influence du New Public Management : le cas de l'enseignement
supérieur
Le New Public Management et les services publics en Russie (à partir de l'exemple de l'enseignement supérieur) - Carole SIGMAN, chargée de recherche au CNRS, Institut des sciences sociales du politique
Le New Public Management et la réforme des universités en France - André LEGRAND, professeur émérite à l'Université Université Paris Nanterre, président honoraire de cette Université
Discussion

18h00 : Cocktail de clôture


Responsables scientifiques : Anne GAZIER et Elvira TALAPINA

Les communications et débats feront l'objet d'une traduction simultanée.

Partenaires :
Centre franco-russe de recherches en sciences humaines et sociales de Moscou
Ambassade de France en Russie
Société juridique franco-russe

Mis à jour le 21 octobre 2011