FAQ Stages

Retrouvez sur cette page toute les mesures prises relatives aux stages en France et à l'étranger (mise à jour du 13 novembre 2020)

Le Bureau des stages assure la gestion des conventions à distance
Le stage ne peut débuter sans que la convention soit signée de toutes les parties.  Il est impératif de prévoir les délais nécessaires pour obtenir TOUTES les signatures avant la date de démarrage de votre stage. La démarche d’obtention et de gestion des conventions de stage est dématérialisée.
L’exemplaire de votre convention accompagné des pièces exigées est à transmettre par mail au bureau des stages au plus tard cinq (5) jours avant la date de démarrage de votre stage, pour la dernière signature (partie : établissement d’enseignement).

• Comment obtenir sa convention de stage et la signature de l’université :

La convention de stage est téléchargeable après vérification par le Bureau des stages des informations sur la mission stage et des pièces justificatives.

Les étudiant.e.s sont invité.e.s à lire attentivement les instructions pour obtenir et faire signer la convention de stage.

Toute modification des dispositions de la convention de stage (report, annulation, interruption, bascule d’un stage présentiel en stage à domicile ou de stage à domicile en stage en présentiel, prolongation de la durée du stage...) est obligatoirement notifiée par mail au Bureau des stages ainsi qu’à votre enseignant référent en indiquant clairement vos noms, prénom, formation et le N° de la convention. stages@liste.parisnanterre.fr

Un stage pourra être effectué en présentiel ou à distance selon la situation de l’organisme d’accueil (entreprises, associations, hôpitaux...), en France métropolitaine et en DROM-COM (Départements et régions d’outre-mer, collectivités d’outre-mer).
 
Le stage ne peut débuter sans que la convention soit signée de toutes les parties.  Il est impératif de prévoir les délais nécessaires pour obtenir TOUTES les signatures avant la date de démarrage de votre stage. 
La démarche d’obtention et de gestion des conventions de stage est dématérialisée. L’exemplaire de votre convention est à transmettre par mail au Bureau des stages au plus tard cinq (5) jours avant la date de démarrage de votre stage, pour la dernière signature (partie : établissement d’enseignement).  

• Stage en présentiel  

Les stages peuvent être effectués en présentiel lorsque le télétravail n’est pas possible ou n’est pas pertinent. Le stage requiert toutefois le strict respect par l’organisme d’accueil du protocole national COVID 19 du ministère du travail et, le cas échéant, des fiches métiers associées. L’université veillera tout particulièrement au respect de ce protocole.  
 
Rôle de chaque partie signataire : 

• L’étudiant devra se conformer à toute instruction qu’il recevrait en matière de sécurité, d’hygiène ou de santé et en matière pédagogique, de la part de l'université ou de l’organisme d’accueil.  
• L’organisme d’accueil et l’université ne confieront pas de tâches dangereuses pour la santé ou la sécurité du.de la stagiaire  

Toutefois, il est entendu qu'à la demande de l’une des parties signataires ou dans le cas de la constatation par l’étudiant (signalement par mail à l’enseignant référent et au Bureau des stages) du non-respect par l’organisme d’accueil des règles d’hygiène et de sécurité, le stage basculera en stage à distance. 
 

• Stage à domicile

En période de pandémie, il est possible de permettre à l’étudiant.e d’effectuer son stage en dehors du site de l’organisme d’accueil. L’enseignant référent veillera à conserver en permanence un contact minimum avec son étudiant.e, et s’assurera de ce que celui.celle-ci poursuit sa mission en lien avec le tuteur ou la tutrice.

Rôle de chaque partie signataire :

• Le.la stagiaire à distance, demeure sous l’autorité de l’organisme d’accueil,
• Le.la stagiaire se conforme aux dispositions de la convention de stage en poursuivant, autant que possible, la mission qui lui a été confiée,
• Les parties signataires de la convention de stage se tiennent informées de l’évolution de la situation sanitaire et entérinent toute modification des dispositions du stage

• Stages en cours : 

La transformation du « stage en présentiel » en « stage à distance » ou le report du stage à une date ultérieure s’effectuent par un avenant à la convention de stage signée et validée :

•  Cas des organismes d’accueil demeurant fermés - Si l’organisme est fermé, plusieurs situations devront être régularisées par avenant à la convention de stage :

- Fermeture des locaux, mais poursuite des activités :
Si le stage le permet et si les parties y consentent, le stage peut se poursuivre à domicile ou à distance et une gratification doit être versée (pour des stages de plus de 308h). Si le stage est interrompu, la gratification est suspendue.
Lorsque les parties ne trouvent pas de terrain d’entente, le stage est interrompu et la gratification suspendue.

- Fermeture des locaux et arrêt des activités de l’organisme d’accueil :
Le stage est interrompu et la gratification est suspendue. Le mode de communication étant limité, des courriels ou tout autre moyen de communication doivent être encouragés pour acter cet état de fait.

• Déplacement au cours du stage :

En application du protocole national COVID 19, le déplacement du.de la stagiaire de son domicile à son lieu de stage est autorisé, s'il est justifié par l’attestation de déplacement dérogatoire accompagnée de la convention de stage (signée et validée par le Bureau des stages) et de tout autre justificatif fourni par l’organisme d’accueil (autorisation dérogatoire de déplacement).

• Comment obtenir sa convention de stage et la signature de l’université :

La convention de stage est téléchargeable après vérification par le Bureau des stages des informations sur la mission stage et des pièces justificatives.Les étudiant.e.s sont invité.e.s à lire attentivement les instructions pour obtenir et faire signer la convention de stage.

Toute modification des dispositions de la convention de stage (report, annulation, interruption, bascule d’un stage présentiel en stage à domicile ou de stage à domicile en stage en présentiel, prolongation de la durée du stage...) est obligatoirement notifiée par mail au bureau des stages ainsi qu’à votre enseignant référent en indiquant clairement vos noms, prénom, formation et le N° de la convention. stages@liste.parisnanterre.fr

 

Premier semestre 2020-2021 :

1. Sont autorisés tous les stages dans l’Union Européenne (UE), au sein de l’Espace Economique Européen (EEE) et de l’Association Européenne de Libre-Echange (AELE) (Ce périmètre correspond à l'extension de la carte européenne d’assurance maladie )

Remarque : Les stages peuvent se dérouler en présentiel au sein de l’organisme d’accueil, ou à distance, au domicile du.de la stagiaire (en France ou en Europe UE-EEE-AELE).

2. Sont suspendus tous les stages hors UE, EEE et AELE, à l’exception des cas suivants :

• Le stage est en cours ou prévu dans le pays où l’étudiant effectue actuellement un séjour d’études dans le cadre d’un double diplôme ou d’un cursus intégré pour lequel le stage à l’étranger est obligatoire pour l’obtention du diplôme (par exemple droit français/droit étranger) ;
• Le stage hors UE, EEE et AELE est effectué, à distance, au domicile du.de la stagiaire sur le territoire français ;
• Le stage hors UE, EEE et AELE peut être effectué, à distance ou sur site, pour les étudiants qui se trouvent déjà dans le pays du stage. (sous réserves des conseils aux voyageurs du ministère de l’Europe et des affaires étrangères.

Second semestre 2020-2021

1. Sont autorisés tous les stages dans l’Union Européenne (UE), au sein de l’Espace Economique Européen (EEE) et de l’Association Européenne de Libre-Echange (AELE) (Ce périmètre correspond à l'extension de la carte européenne d’assurance maladie )

Remarque : Les stages peuvent se dérouler en présentiel au sein de l’organisme d’accueil, ou à distance du domicile du.de la stagiaire (en France ou en Europe UE-EEE-AELE).

2. Sont suspendus jusqu’à nouvel ordre, les stages hors UE, EEE et AELE, à l’exception des cas suivants :

• Le stage est en cours ou prévu dans le pays où l’étudiant effectue actuellement un séjour d’études dans le cadre d’un double diplôme ou d’un cursus intégré pour lequel le stage à l’étranger est obligatoire pour l’obtention du diplôme (par exemple droit français/droit étranger) ;
• Le stage hors UE, EEE et AELE est effectué, à distance, au domicile du.de la stagiaire sur le territoire français ;
• Le stage hors UE, EEE et AELE peut être effectué, à distance ou sur site, pour les étudiants qui se trouvent déjà dans le pays du stage. (sous réserves des conseils aux voyageurs du ministère de l’Europe et des affaires étrangères.

L’université se réserve le droit de refuser le départ en stage pour certains pays à risque.

Il est rappelé que les règles sanitaires françaises ne s’imposent pas aux organismes d’accueil étrangers. Il appartient aux parties prenantes de vérifier si les conditions sanitaires sont réunies pour que le stage puisse avoir lieu sur site (en présentiel).

   

• Je reste attentif.ive aux informations et à l’évolution de la situation sanitaire mondiale ;
• Je m’inscris sur le site ARIANE du ministère de l’Europe et des affaires étrangères pour suivre la situation du pays en temps réel;
• Je consulte régulièrement le site de l’université pour des renseignements sur les stages et mes mails dans le cas d’une demande de retour en France ;
• J’informe par mail le bureau des stages (stages@liste.parisnanterre.fr) de mon départ à l’étranger et de toutes autres dispositions modifiant les termes de la convention.

Toute modification des dispositions de la convention de stage (Report, annulation, interruption, bascule d’un stage présentiel en stage à domicile ou de stage à domicile en stage en présentiel, prolongation de la durée du stage..) est obligatoirement notifiée par mail au bureau des stages ainsi qu’à votre enseignant référent en indiquant clairement vos noms, prénom, formation et le N° de la convention.
stages@liste.parisnanterre.fr