MME Tatiana Grundler

Enseignant / Enseignant-chercheur

Fonction

Maître de conférences en droit public

Discipline(s)

Droit public

Disciplines enseignées

Droit administratif (Capacité)
Droit public général (IEJ)
Préparation à l'épreuve du Grand oral du CRFPA (IEJ)
Grands Repères 2 (L1)
Droit des libertés fondamentales (L3)
Droit de la santé et de la bioéthique (M2)

Thèmes de recherche

Droits fondamentaux
Droit de la non-discrimination
Droit de la bioéthique

Curriculum Vitae

Depuis 2007 Maître de conférences en droit public à l’Université Paris-Nanterre
Depuis 2000 Membre du CREDOF-CTAD UMR7074 Université Paris-Nanterre
Depuis 2012 Co-directrice du M2 Droits de l’homme Université Paris-Nanterre
2012-2016 Directrice des études de l’IEJ
Depuis 2016 Elue à la Commission Formation et Vie Universitaire et au Conseil Académique

ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT


Enseignements à distance
Avec Camille Bourdaire-Mignot et Julie Meyer Grands repères 2-Institutions (ensemble des étudiants de 1ère année de l’Université)

Enseignements en Droits fondamentaux
Droit des libertés fondamentales Licence 3
Droit des libertés fondamentales IEJ - Préparation au CRFPA

Enseignements en Droit public général
Droit public général IEJ – Concours ENM/ENSP
Droit administratif - Capacité 2e année

Enseignements en Droit de la bioéthique
Séaminaire Droit de la santé et de la bioéthique, avec Stéphanie Hennette-Vauchez Séminaire du M2 Droits de l’homme
Encadrement juridique de la fin de vie, avec Camille Bourdaire-Mignot au sein de l’IPAG de Nanterre dans le cadre de l’enseignement Droit et grands enjeux du monde contemporain et au sein du DIU Droit médical et gestion des risques médicaux, Paris 7


ACTIVITES DE RECHERCHE


Direction et participation à des recherches collectives
2015-2016
Direction de la recherche Aménagements raisonnables et non-discrimination, Région Ile de France-
ARDIS, http://www.ardis-recherche.fr/files/files_file_803.pdf
Contribution - "Des aménagements raisonnables au bénéfice des usagers du services public ? Le cas des repas confessionnels" p. 97-114

2014-2016
Co-direction avec J.-M. THOUVENIN de la recherche sur La lutte contre les discriminations à l’épreuve de son effectivité, GIP Justice
http://www.gip-recherche-justice.fr/publication/la-lutte-contre-les-discriminations-a-lepreuve-de-son-effectivite/
Contribution – "Quelle effectivité de la lutte contre les discriminations ? Les enseignements du système de la Charte sociale européenne", p. 114-135

2012-2013
Avec M.-X. CATTO, T. DUMORTIER, Organisation et participation au Séminaire de recherche sur Les droits des femmes face à l’essor de l’intérêt de l’enfant, Université Paris-Nanterre

2008-2010
Participation au projet de recherche Droits des pauvres, pauvres droits ?, Recherche sur la justiciabilité des droits sociaux, http://droits-sociaux.u-paris10.fr/index.php?id=40
. Avec I. BOUCOBZA, M. PICHARD, D. ROMAN, "Les droits sociaux dans le discours de la doctrine française : entre relégation et réception", Actes du Colloque international d'Istanbul sur les droits sociaux (15-16 octobre 2009), in I. Ö. KABOĞLU, Anayasal sosyal haklar, Legal 2011, p. 71.
. "La doctrine des libertés fondamentales à la recherche des droits sociaux"
. "Le droit à la santé, un droit justiciable ?"


Publications

Droits fondamentaux
- Santé et bioéthique
. "La clause de conscience en matière d’IVG, un antidote contre la trahison ? ", Droit et société, Trahison(s), 2017, n° 2, p. 155-178
. "Le médecin, les parents et le juge. Trois regards sur l’obstination déraisonnable" avec Camille Bourdaire-Mignot, La Revue des Droits de l’Homme, mai 2017, https://revdh.revues.org/3050
. "La nouvelle loi française sur la fin de vie : premiers regards sur la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie", Tatiana Gründler et Camille Bourdaire-Mignot, Biolaw Journal - Rivista di BioDrittio, 2016, 1, p. 157
http://www.biodiritto.org/ojs/index.php?journal=biolaw&page=article&op=view&path%5B%5D=134&path%5B%5D=97
. "La nécessité médicale comme condition d’atteinte à l’intégrité corporelle, entre modernité et désuétude ", Mélanges en l’honneur de Michel Bélanger, Leh édition, 2015, p. 483-500
. "Santé publique", in P. MBONGO, F. HERVOUËT et C. SANTULI (Dir). Dictionnaire encyclopédique de l’Etat, Berger-Levrault, 2014, p. 829-833
. "Le droit à la protection de la santé", in J.M. THOUVENIN et A. TREBILCOCK (Dir.), Droit international social, Bruylant, CEDIN, 2013, Tome 2, p. 1567-1588
. " La fin de l’accouchement sous X ?", in M.-X. CATTO, T. DUMORTIER, T. GRÜNDLER, Dossier thématique Les droits des femmes face à l’essor de l’intérêt de l’enfant, La Revue des Droits de l’Homme, n° 3, juin 2013.
. "La vie, le corps, la santé", in Droit et grands enjeux du monde contemporain, La documentation française, 2012, p. 131
. "Le juge et le droit à la protection de la santé", RDSS, septembre-octobre 2010, p. 835-846.
. Avec D. ROMAN, "L’éducation sexuelle devant le Comité européen des droits sociaux : entre protection de la santé et lutte contre les discriminations", RTDH, n° 83, juillet 2010, p. 685-703.

- Non-discrimination
. "Tous discriminés ?", RDLF 2017 chron. n°33, Le droit des libertés en question(s), Colloque des 5 ans de la RDLF, 24-25 novembre 2016, http://www.revuedlf.com/droit-fondamentaux/tous-discrimines/
. "Des aménagements raisonnables au bénéfice des usagers du services public ? Le cas des repas confessionnels", Rapport Aménagements raisonnables et non-discrimination, ARDIS, Nov. 2016, p. 97-114
. "Quelle effectivité de la lutte contre les discriminations ? Les enseignements du système de la Charte sociale européenne", Rapport La lutte contre les discriminations à l’épreuve de son effectivité, GIP Justice, Juin 2016, p. 114-135

- Autres
. "Les droits sociaux au sein de la « Charte européenne des droits de l’homme »", Annuaire international des droits de l’homme, Vol. VII, 2012, 2013, p. 647-680
. "La protection des droits sociaux par le Comité européen : entre réticence des Etats et indifférence de l’Union européenne. Comité européen des droits sociaux, 23 juin 2010, Confédération générale du travail (CGT) c. France, récl. n° 55/2009 et Confédération française de l’encadrement CFE-CGC c. France, récl. n° 56/2009", RTDH, n° 89, janvier 2012, p. 125-142
. Avec I. GUERLAIS, K. LE BOURHIS, "La discrimination sur l'origine sociale, entre mythe et réalité", V. CHAMPEIL-DESPLATS, N. FERRÉ (Dir.), Frontières du droit, critique des droits : billets d'humeur offerts en l'honneur de Danièle Lochak, LGDJ, Coll. Droit et société, 2007, p. 63-74

Droit public général
- Droit constitutionnel
. "Autorités administratives indépendantes, cours constitutionnelles : quelle place dans la démocratie", Les démocraties ingouvernables ?, La documentation française, Cahiers français, n° 356, mai-juin 2010, p. 62-67
. "La République française, une et indivisible ?", RDP, 2-2007, p. 445-477

- Droit administratif
. " La réforme de l’État territorial (circulaire du 13 décembre 2010) ou l’influence des enjeux économiques sur l’organisation du territoire ", Gestion et finances publiques, n°11, novembre 2011, p. 800-803
. "Le droit au recours confronté au secret, Note sous CE 31 juillet 2009, Aides et autres ", AJDA, 2009, p. 2358-2361
. "Les droits des justiciables face au bon fonctionnement de la justice, Note sous CE 11 juillet 2007, USMA", AJDA, 2007, p. 2218- 2221
. "La condition d’urgence, obstacle à l’exécution d’une suspension de peine, Note sous CE 9 mars 2007, G et OIP", AJDA, 2007, p. 1367-1370

Colloques

- "Tous discriminés ? ", Le droit des libertés en question(s), CRJ Grenoble, 24-25 novembre 2016.
- "L’approche innovante du Comité européen des droits sociaux sur le droit à la santé", in E. BROSSET (Dir.), Droit européen et protection de la santé publique, CERIC, Droit européen et protection de la santé. Bilan et perspectives, Université Aix-en –Provence, 30-31 janvier 2014, Bruylant, 2015, p. 267-282
- "Quelle démocratisation pour la famille", in Colloque La démocratie : du crépuscule à l’aube ?, Université Parie Ouest Nanterre La Défense, 13-14 juin 2013, A paraître en 2017 in Véronique Champeil-Desplats et Jean-Marie Denquin (dir.), Démocratie et constitutionnalisme : retours critiques, Mare et Martin
- "Le service public de la santé ou la rencontre entre le marché et l’intérêt général", in Colloque L’Europe de la santé, 28 octobre 2010, Dijon, RGDM 2012, p. 49-58.
- "L’effectivité du droit à la protection de la santé", in Colloque Santé et droit, Faculté de droit de l’Université de Caen, 16-17 octobre 2009, RGDM, 2010, décembre 2010, n° spécial, p. 83-100.
- "Effectivité, efficacité, efficience. L’exemple du « droit à la santé »", in Journée d’études A la recherche de l’effectivité des droits de l’homme, 24 novembre 2006, Presses universitaires de Paris 10, 2008, p. 31-40.
- "La santé publique, entre logique du libre-échange et préservation des prérogatives étatiques", in Journée d’études, Mutations du rôle de l’Etat et protection des droits de l’homme, 8 avril 2005, Presses universitaires de Paris 10, 2006, p. 207-221.
 

Corps

MAITRE DE CONFERENCES

Mis à jour le 08 janvier 2018