Marc Pichard

Enseignant / Enseignant-chercheur

Discipline(s)

Droit privé

Curriculum Vitae



 
  •  Responsabilités administratives
     
Année universitaire en cours : 
Directeur adjoint du Centre de droit civil des affaires et du contentieux économique (CEDCACE, EA 3457 ; http://www.cedcace.fr/) (depuis 2012)
Codirecteur du master de droit privé mention Droit notarial (depuis 2013)
Membre élu du Conseil académique (commission recherche) de la COMUE Paris-Lumières (PLUM) (depuis 2015)
Membre du Comité consultatif disciplinaire (CCD) – section 01 (depuis 2014)
Membre du Conseil d'administration du Centre de formation professionnelle des notaires de Paris (depuis 2013)
 
  • Activités d’enseignement
Année universitaire en cours : 
Introduction au droit (L1)
Droit civil de la responsabilité (L2) 
Régimes matrimoniaux (M1)
Droit civil approfondi (M2 pro notariat)
Méthodologie de la recherche (M2 droit privé)

 
PUBLICATIONS

  • Théorie générale et sources du droit : 

Ouvrage : 
Le droit à, Étude de législation française, Economica, coll. « Recherches juridiques », 2006, 566 p.

Direction d'ouvrage : 
Avec Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ et Diane ROMAN, La loi et le genre. Études critiques de droit français, CNRS éd., 2014, 799 p.
Avec Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ et Diane ROMAN, Genre et droit. Ressources pédagogiques, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2016, 454 p. 

Direction de chronique :
Avec Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ et Diane ROMAN, Régine, Panorama Droit et genre, Recueil Dalloz : 
1re livraison : 23 mai 2013, p. 1235 et s. ;
2e livraison : 1er mai 2014, p. 954 et s. ;
3e livraison : 7 mai 2015, p. 1007 et s. ; 
4e livraison : 28 avril 2016, p. 915 et s.

Chapitres d’ouvrage collectif :
« Les spécificités de l'appréciation des caractères nouveaux et sérieux dans la jurisprudence de la Cour de cassation. La première chambre civile de la Cour de cassation » in Emmanuel CARTIER (dir.), La QPC, le procès et ses juges. L'impact sur le procès et l'architecture juridictionnelle, Dalloz, coll. « Méthodes du droit », 2013, p. 381 et s. 
« Etat des personnes », « Conjugalité(s) » et « Parentalité(s) », in Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ, Marc PICHARD et Diane ROMAN, Genre et droit. Ressources pédagogiques, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2016.

Articles :

« L’effectivité de la Convention internationale des droits de l’enfant : question(s) de méthode(s) », in Delphine AUTEM, Marc PICHARD et Dominique YOUF (dir.), L’effectivité de la convention internationale des droits de l’enfant, Actes du colloque des 3 et 4 décembre 2009, Les Petites affiches, 7 octobre 2010, p. 7 et s.
« Transport routier de marchandises : la pluralité des sources (à propos d’une codification) », in Bénédicte DUniversité Paris NanterreT-LEGRAND, Christie LANDSWEERDT et Laurence PERU-PIROTTE (dir.), Le droit du transport dans tous ses états : réalités, enjeux et perspectives nationales, internationales et européennes, Larcier, 2012, p. 17 et s. 
« Les droits sociaux et les catégories de la doctrine privatiste », in Diane ROMAN (dir.), Les droits sociaux en justice, Raison publique, 2012, http://www.raison-publique.fr/article497.html
« Frasiz öğretisi söyleminde sosyal haklar : inkâr ve kabul arasinda » (« Les droits sociaux dans le discours de la doctrine française : entre relégation et réception », trad. en turc), avec Isabelle BOUCOBZA, Tatiana GRÜNDLER et Diane ROMAN, in Ibrahim KABOGLU (dir.), Anayasal sosyal haklar, Legal, 2012, p. 71 et s.
« Ni hostilité ni faveur (le juge judiciaire français et la justiciabilité des droits sociaux) », in Diane ROMAN (dir.), La justiciabilité des droits sociaux : vecteurs et résistances, Actes du colloque tenu au Collège de France, Paris, 25 et 26 mai 2011, Pédone, 2012, p. 439 et s. 
« Une “règle de conflit” : l’exemple du droit des majeurs protégés », in Fabienne PERALDI-LENEUF et Sophie SCHILLER (dir.), Les conflits horizontaux de normes. Le traitement légistique et jurisprudentiel des conflits de normes de niveau équivalent, Mare et Martin, 2015, p. 65 et s.
Les juges ordinaires et les lois reconnaissant des droits de l'homme, in Cédric ROULHAC (dir.), Précision et droits de l'homme, La Revue des droits de l’homme [En ligne], 7 | 2015, http://revdh.revues.org/1236.
« La justiciabilité du droit au bonheur : propos introductifs », in Réseau européen de recherche en droits de l'Homme, Le droit au bonheur, Institut Universitaire Varenne, 2016.

Commentaire et observations :
« Espérance légitime : les silences de la Cour de cassation (à propos de Cass. 1re civ. 24 janvier 2006) », Les Petites affiches, 15 juin 2007, p. 13 et s. 
« Lutter contre la précarité : les aliments », in REGINE, « Commentaire de la loi pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes n° 2014-873 du 4 août 2014 », D. 2014.1895. 

 
  • Droit extrapatrimonial des personnes et des familles : 
     

Direction d'ouvrage :

Avec Camille VIENNOT, Le traitement juridique et judiciaire des violences conjugales, Mare et Martin, 2016, 240 p.

Chapitres d’ouvrage collectif :
V° « Absence », in Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ (dir.), Lamy droit des personnes et de la famille, étude 216, novembre 2009
V° « Capacité de jouissance des personnes protégées », in Françoise DEKEUWER-DEFOSSEZ (dir.), Lamy droit des personnes et de la famille, étude 236, mai 2010

Articles :
« À propos de l’acte d’enfant sans vie (étude des décrets et arrêtés du 20 août 2008) », Les Petites affiches, 25 novembre 2008, p. 4 et s. 
« Droits fondamentaux et principe de non discrimination en droit des personnes et de la famille », in Hugues FULCHIRON (dir.), Mariage-conjugalité, Parenté-parentalité, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2009, p. 181 et s.
Adde « Les liens du PaCS », ibid., p. 159 et s.
« Matrimonio y “unions de fait” en el derecho francès » (« Mariage et “unions de fait” en droit français », trad. en espagnol par Silvia BUEÑO NUÑEZ), in Familia y discapacidad, Reus, coll. « Scientia Iuridica », 2010, p. 219 et s. (actes des rencontres franco-espagnoles de l’Association Henri Capitant, Madrid et Tolède, 27 et 28 novembre 2007)
« Droit et morale en droit extrapatrimonial », in Dominique BUREAU, France DRUMMOND et Dominique FENOUILLET (dir.), Droit et Morale. Aspects contemporains, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2011, p. 137 et s. 
« Les observateurs, les acteurs et le sexe du sujet de droit (brèves remarques autour du texte de Daniel Borrillo) », Jurisprudence Revue critique, « Le genre, une question de droit », 2011, p. 275 et s. 
« L’enfant : à propos d’une polysémie », in Au-delà des codes, Mélanges en hommage à Marie-Stéphane Payet, Dalloz, 2012, p. 469 et s. 
« La place de qui participe au projet parental d'autrui », in Hugues FULCHIRON et Jehanne SOSSON (dir.), Parenté, Filiation, Origine. Le droit et l'engendrement à plusieurs, Bruylant, 2013, p. 285 et s. 
Avec Amélie DIONISI-PEYRUSSE, « Autorité parentale et stéréotypes de genre : la part du droit », AJ famille, mars 2014, p. 174 et s.
Avec Amélie DIONISI-PEYRUSSE, « Le genre dans le droit de la filiation (à propos du titre VII du livre premier du Code civil) » in Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ, Marc PICHARD et Diane ROMAN (dir.), La loi et le genre. Études critiques de droit français, CNRS éd., 2014, p. 49 et s. 
Avec Amélie DIONISI-PEYRUSSE, « L'autorité parentale et la persistance des inégalités de genre » in Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ, Marc PICHARD et Diane ROMAN (dir.), La loi et le genre. Études critiques de droit français, CNRS éd., 2014, p. 485 et s. 
« Filiation : quelle place pour la volonté ? », in Mouvements, n° 82, été 2015 (« Famille pour tous ? »), p. 141 et s.
« Les violences conjugales comme violences faites aux femmes », in Camille VIENNOT, et Marc PICHARD (dir.), Le traitement juridique et judiciaire des violences conjugales, Mare et Martin, 2016, p. 15 et s. 
Avec Amélie DIONISI-PEYRUSSE, « La place des violences au sein des dispositions relatives à l'autorité parentale », in Camille Viennot, et Marc PICHARD (dir.), Le traitement juridique et judiciaire des violences conjugales, Mare et Martin, 2016, p. 185 et s. 

Commentaires : 
Obs. sous Cass. 1re civ. 6 février 2008 (acte d’enfant sans vie), in LERADP, « Chronique des droits de l’enfant », Les Petites affiches, 21 juillet 2008, p. 7 et s. 
Obs. sous Cass. 1RE CIV. 16 juin 2011 (action en constatation de la possession d’état), in LERADP, « Chronique des droits de l’enfant », Les Petites affiches, 11 juillet 2012, p. 7 et s.


  • Droit patrimonial des personnes et des familles : 


Direction de chronique :
Avec Manuella Bourassin, Chronique de droit civil des entreprises, Les Petites affiches, 15 décembre 2015, n° 249, p. 5 et s. ; 16 décembre 2015, n° 250, p. 4 et s. ; 17 décembre 2015, n° 251, p. 3 et s.

Articles :

« La justiciabilité de l’obligation alimentaire entre parents et alliés : quels enseignements pour la justiciabilité des droits sociaux ? », in Diane ROMAN (dir.), « Droits des pauvres, pauvres droits? » Recherches sur la justiciabilité des droits sociaux, Rapport pour le GIP Mission de recherche Droit et Justice, http://www.gip-recherche-justice.fr/IMG/pdf/208-RF-Roman-Droits_pauvres.pdf, 2010, p. 415 et s ; reproduit in La Revue des droits de l’homme [En ligne], 1 | 2012, mis en ligne le 30 juin 2012, http://revdh.revues.org/155.
Avec Clothilde GRARE-DIDIER, « Les deniers des partenaires dans l’indivision d’acquêts (Commentaire de l’article 515-5-2, alinéa 1er et 1°, du Code civil) », in Le droit entre tradition et modernité, Mélanges à la mémoire de Patrick Courbe, Dalloz, 2012, p. 281 et s. 
Avec Clothilde GRARE-DIDIER, « L’argent en compte et la famille », in Mélanges en l’honneur de Gérard Champenois, Defrénois, Lextenso éditions, 2012, p. 381 et s.
« Le partenaire d'un PaCS entrepreneur », in Manuella BOURASSIN et Janine REVEL (dir.), Réformes du droit civil et vie des affaires, Dalloz, coll. « Thèmes et commentaires », 2014, p. 55 et s.
« Genre et rapports patrimoniaux entre époux », in Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ, Marc PICHARD et Diane ROMAN (dir.), La loi et le genre. Études critiques de droit français, CNRS éd., 2014, p. 339 et s.

Commentaire : 

« Le congé parental libéré des stéréotypes de genre : l'apport de la CEDH », obs. sous CEDH 22 mars 2012 Konstantin Markin contre Russie, in REGINE, Chronique « Droit et genre », D. 2013.1245.

Exercice corrigé : 

« Liquidation d'une succession », JCP N 23 mai 2014, p. 11 et s. 



  • Droit rural


Commentaires : 

« Bail rural, administration légale et usufruit (à propos d’un arrêt de la première chambre civile de la Cour de cassation du 4 juin 2009) », annexe à LERADP, « Chronique des droits de l’enfant », Les Petites affiches, 23 juin 2010, p. 4 et s.
« Les quotas laitiers, révélateurs de la spécificité du droit rural », obs. sous Cass. 3e civ., 31 octobre 2012, in CEDCACE, Chronique « Droit civil des entreprises », Les Petites Affiches, 29 octobre 2013, p. 10 et s.

 
ENCADREMENT SCIENTIFIQUE

Direction de recherche collective financée
Avec Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ et Diane ROMAN, Recherches et études sur le genre et les inégalités dans les normes en Europe ; financeur : Agence Nationale de la Recherche (2011-2015)

Organisation de colloques et séminaires : 

Avec Christine CHOAIN, « Droit et filiation : ordonner, instituer, inventer ? », Lille, 10 et 11 décembre 2008
Avec Delphine AUTEM et Dominique YOUF, « L’effectivité de la Convention internationale des droits de l’enfant », Lille et Roubaix, 3 et 4 décembre 2009
Avec Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ, Mathias MÖSCHEL et Diane ROMAN, « Ce que le genre fait au droit », Nanterre, 19 septembre 2012 ; 
Avec Stéphanie HENNETTE-VAUCHEZ, Mathias MÖSCHEL et Diane ROMAN, « Le droit français au prisme du genre », Paris, Sorbonne, 7 et 8 novembre 2013 ;
Avec Clothilde GRARE-DIDIER et Manuelle BOURASSIN, cycle de colloques « Droit des affaires et droit patrimonial de la famille » : 
1er atelier : « L'investissement en société et le couple », Malakoff, 15 mai 2014 ; 
2e atelier : « Le droit des couples à l’épreuve des instruments originaux du droit des sociétés », Nanterre, 18 décembre 2014 ; 
3e atelier : « Droit des entreprises en difficulté et droit patrimonial de la famille », Nanterre, 17 mars 2016.

Mis à jour le 28 juin 2016