M. Arnaud Reygrobellet

Enseignant / Enseignant-chercheur

Discipline(s)

Droit privé

Disciplines enseignées

Droit des affaires (droit des sociétés, droit des marchés financiers, droit du fonds de commerce)

Curriculum Vitae

Dernières publications :

- Droit de préemption urbain en matière de fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux : décret d'application, BRDA 31 janv. 2008, p. 28-40.

- Les actions de préférence sous les feux de l'actualité, Rev. trim. dr. financier 1/2008, p. 48-53.

- Droit financier, Précis Dalloz, 1e éd., juin 2008 (ouvrage collectif sous la dir. des Prof. A. Couret et H. Le Nabasque).

- Modalité de l'inscription en compte des valeurs mobilières « non cotées » ni intermédiées, Rev. trim. dr. financier 2/2008, p. 53-57.

- (Re)penser la notion d'instrument financier ?, Rev. trim. dr. financier 3/2008, p. 61-66.

- Droit et pratique des baux commerciaux, coll. Dalloz Action, 2009-2010, rédac. Partie 7 (nouvelle édition à paraître de l'ouvrage cité plus haut).

- CREDA, La direction des sociétés anonymes en Europe. Vers des pratiques harmonisées de gouvernance ?, Litec, déc. 2008, co-rédaction avec le prof. A. Couret du chap. 4 (p. 187-232), sur le droit français et, avec N. Huet, de la synthèse comparative (p. 481-556).

- Les bons de capitalisation : des créances, dont on peut déterminer la « propriété », note ss. Cass. 2e civ., 10 juill. 2008, n° 07-14658, Bulletin Joly Sociétés déc. 2008, p. 984-990.

- Le régime des actions de préférence est retouché, Rev. trim. dr. financier 4/2008, p. 107-113.

- L'« auto-entrepreneur » : vers un statut de l'activité indépendante ?, Rev. Lamy Droit des affaires n° 36, mars 2009, p. 77-86.

- Le nantissement d'instruments financiers indisponibles, note ss. Cass. com., 30 sept. 2008, Rev. sociétés 2009, p. 131-146.

- Le nouveau paysage juridique des instruments financiers en droit français, Rev. trim. dr. financier 1-2/2009, p. 169-179.

- Le trust à la française au secours des opérations de LBO ? (avec B. Provost), Banque juil. 2009, p. 50-51.

- La gouvernance des sociétés anonymes en Europe - l'exemple du régime de la responsabilité des dirigeants, Rev. Lamy Droit des affaires Suppl. n° 41, août-sept. 2009, p. 10-13.

- Application pratique des nouveaux mandats en droit des sociétés - Le cas du mandat à effet posthume, in La pratique notariale face aux nouveaux outils de protection du patrimoine, Colloque Paris, 2 avr. 2009, JCP éd. N 2009, 1360.

Corps

PROFESSEUR

Mis à jour le 29 mars 2012